- Ce sujet contient 24 réponses, 12 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 8 années et 2 mois.
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Bonjour a tous
J’habite dans le pays des montres et du gruyere sans trou, la Suisse (ben oui, le VRAI gruyere, y a pas de trous…
)J’ai repere une montre vintage dans une boutique francaise, c’est un comble, c’est une montre Suisse haha! J’ai demande au vendeur, donc un pro, de me faire une vente HT pour l’exportation hors UE (vers chez moi). A ma grande surprise, le vendeur francais pro me dit qu’il n’y a pas de TVA sur les montres vintage dans l’hexagone, donc vente HT impossible.
Est-ce que ca veut dire qu’une montre vintage achetee hors UE, et expediee en France, echappe a la TVA francaise? Parceque, d’experience, il ne me semble pas que ce soit le cas…
Merci de m’eclairer!
Bien Horologiquement
Paul
Si Broncos passe par là… Sinon, pour moi :
Occasion donc TVA acquittée. Il ne peut donc pas te faire une facture en HT car plus de TVA. Le commerçant est assujetti à la TVA sur marge, mais cela ne regarde pas le client.
Si je me trompes, merci de me corriger.
Je ne suis pas spécialiste de la TVA sur marge qui doit concerner ce vendeur de montre ancienne mais il me semble qu’au cas présent (soit en cas de vente à l’export) il soit effectivement exonéré de TVA…
D’ou sa réponse…
Et cà ne devrait pas t’exonérer des taxes suisses à l’import (à voir donc avec les douanes suisses)…
Mais ça n’engage que moi, pas du tout spécialiste de ce genre de circuit…
- Lonestar a écrit:
- Est-ce que ca veut dire qu’une montre vintage achetee hors UE, et expediee en France, echappe a la TVA francaise?
Malheureusement pas du tout!!!
Merci messieurs.
Pour la TVA a l’import en Suisse, c’est malheureusement tres clair
Donc – quand un vendeur pro francais de montres d’occase vend (a qui que ce soit), il n’y a pas de TVA sur la vente (donc la vente est deja HT).
Mais si une connaissance francaise importe une montre tout aussi vintage en France depuis (au hasard) les US, elle doit payer la TVA aux douanes?
Vous confirmez?
Merci,
Paul
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Instagram: Helvetic_tac- jaeger92 a écrit:
- https://famontres.com/forums/topic/acheter-sa-montre-a-l-etranger-et-les-douanes-taxes/?highlight=douanes
Merci – ma question concerne specifiquement les montres vintage, a lire les premiers posts du sujet en lien, on parle de montre neuves… mais la lecture est interessante malgre tout
J’ai récemment également parcouru ce sujet et je n’ai trouvé non plus sur les montres d’occasion.
Du coup je ne sais pas si les mêmes règles s’appliquent.- Lonestar a écrit:
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Est-ce que ca veut dire qu’une montre vintage achetee hors UE, et expediee en France, echappe a la TVA francaise?
Non, il faudra payer la TVA + les frais de douanes lors de l’arrivée en France.
Souvent c’est DHL,FEDEX,etc qui se chargent de la collecte et prennent des frais au passage.
Perso je compte entre 25 et 30% du prix.Exemple concret de ce qui se passe quand on achète une montre pour Ikigai:
Si on achète une montre au Japon:
– on ne peut pas détaxer la montre achetée au Japon vu qu’on n’est pas sur place, donc on paye 8% de TVA Japonaise
– on paye ensuite la TVA quand la montre arrive en UE + frais de dédouanement
– on vend TTC (donc j’imagine possibilité de vendre HT à un client Suisse par exemple)Si on rachète une montre en France à un amateur pour la revendre, cette fois-ci, on paye la TVA uniquement sur la marge réalisée, donc j’imagine qu’il n’est pas possible de vendre HT puisque la TVA est payée uniquement sur la marge…
En espérant que ça t’aide
D’accord.
donc, on confirme que l’importation dans l’hexagone d’une montre d’occasion achetee par un particulier a un particulier hors UE est soumise a la TVA.
question aux specialistes: Pourquoi? Philosophiquement parlant, j’entends. contre arguments possibles:
1- Ou est la « valeur ajoutee » dans une transaction de particulier a particulier sur une montre vintage (meme si le vendeur fait une jolie culbute, mais c’est un autre debat)?
2- La TVA en general est egalement concue comme une barriere douaniere (Tout le monde crache sur Trump mais il n’a rien invente
fin du HS) pour proteger les commercants locaux, qui y sont soumis de force. Sauf que, dans ce cas, le commercant local en question n’y est pas soumis, a la TVA sur la ventre d’une montre vintage, peu importe sa provenance originelle (intracable de toute facon sur une montre de 50 ans).Ou est la faille dans mon raisonnement? Il y en a surement une… ca ne serait quand meme pas par pure cupidite injuste que l’etat ponctionne ainsi, rassurez-moi?
Merci,
Paul
Edit: alors que je tapais, j’ai compris pour (1)… en fait le principe repose sur l’hypothese qu’une montre vendue depuis hors UE n’a jamais ete soumise a TVA dans toute son histoire commerciale, le commercant initial d’il y a 50 ans est suppose etre hors UE, et donc sur son demi-siecle de vie, la montre n’a jamais ete TVA-isee. A son importation, elle le devient, sur la valeur totale du bien, la TVA etant de toute facon toujours payee par le client final (nous
)Suite de l’Edit: pour (2) maintenant… la montre d’occasion vendue en boutique dans l’UE a deja ete soumise a la TVA, car, par le meme raisonnement, on suppose qu’elle est d’origine intra-UE egalement… Mais alors le vendeur ne devrait-il pas malgre tout payer la TVA sur sa plus value, comme le N+1-ieme intermediaire de la chaine?
En France, on ne paie pas la TVA plusieurs fois sur un objet vendu. Une fois la TVA acquittée sur l’objet neuf vendu (la première fois donc) on considère qu’il n’y a plus de question de TVA.
Par contre, un commerçant qui est amené à reprendre l’objet déclare son prix d’achat et son prix de vente. Il paiera une TVA sur sa marge et non pas sur son prix de vente. Un exemple :
Un véhicule d’occasion acheté 10000€ et revendu 12000€ sera soumis à la TVA sur 2000€. (pour faire simple)
- JJLH a écrit:
- En France, on ne paie pas la TVA plusieurs fois sur un objet vendu. Une fois la TVA acquittée sur l’objet neuf vendu (la première fois donc) on considère qu’il n’y a plus de question de TVA.
Nos excellents députés français sont en train d’étudier ça…
Bah oui: les ventes entre particuliers explosent… et l’État n’en profite pas !!!
La traçabilité des ventes a commencé, Le Bon Coin par exemple qui archive la messagerie…A terme, il y aura une taxe sur tout objet vendu d’occasion !
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