- Ce sujet contient 29 réponses, 17 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 16 années et 5 mois.
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La question qui tue:
Est-ce-que si je demande à un graveur de reproduire et graver le logo d’une marque sur un objet m’appartenant ( ex: boucle nue.), à mon seul usage, en un seul exemplaire et sans aucun but de le revendre, il y a contrefaçon ?
Si oui, le graveur peut-il avoir des problème si il ne sait pas ce que c’est ?
Merci de répondre si vous êtes sûr à 100% de la réponse.
Bonjour,
Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.
Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur…).
Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!
Cordialement,
MikeNovember
- MikeNovember a écrit:
- Bonjour,
Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.
Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur…).
Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!
Cordialement,
MikeNovember
Et que le graveur ose le faire même si le marque ne le sussera jamais….
Si tu t’appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?
Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l’état civil, et c’est réglé
- Jacob_Singer a écrit:
- Si tu t’appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?
Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l’état civil, et c’est réglé
Je ne m’appelle ni Michel ni Rolex….Par contre, Je suis GrosSeiko sur ce forum. Ca marcherait ? Ou bien, si on fait marquer SPECIMEN dessus ?
- grosseiko a écrit:
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- Jacob_Singer a écrit:
- Si tu t’appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?
Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l’état civil, et c’est réglé
Je ne m’appelle ni Michel ni Rolex….Par contre, Je suis GrosSeiko sur ce forum. Ca marcherait ? Ou bien, si on fait marquer SPECIMEN dessus ?
lol tu veux mettre GS pour Grand (et Gros) Seiko ?
- MikeNovember a écrit:
- Bonjour,
Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.
Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur…).
Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!
Cordialement,
MikeNovember
de deux choses l’une :
– il eût fallu (conditionnel passé deuxième forme) que la marque le sût (imparfait du subjonctif)
– il faudrait (conditionnel présent) que la marque le sache (subjonctif présent)
Mais l’eusses-tu cru que je le susse ?
Edit:
Pour apporter une valeur ajoutée à mon post ci-dessus qui est en totalement dénué j’en suis conscient, je confirme les propos de MikeNovember en ma qualité de juriste et j’ajoute que la contrefaçon est un délit pénal (tribunal correctionnel à la clé) sanctionné par le code la propriété intellectuelle.PAr contre, moi j’aimerais savoir si pour un cadeau, la personne décide de faire graver sur le fond de la montre une phrase ou un mot pour en quelque sorte la rendre unique.
Les AD peuvent ils refuser de la prendre en garantie/révisions… etc ?
- Clem a écrit:
- PAr contre, moi j’aimerais savoir si pour un cadeau, la personne décide de faire graver sur le fond de la montre une phrase ou un mot pour en quelque sorte la rendre unique.
Les AD peuvent ils refuser de la prendre en garantie/révisions… etc ?
revision je sais pas mais garantie faut pas y compter amha
- SylSS a écrit:
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- grosseiko a écrit:
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- Jacob_Singer a écrit:
- Si tu t’appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?
Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l’état civil, et c’est réglé
Je ne m’appelle ni Michel ni Rolex….Par contre, Je suis GrosSeiko sur ce forum. Ca marcherait ? Ou bien, si on fait marquer SPECIMEN dessus ?
lol tu veux mettre GS pour Grand (et Gros) Seiko ?
Ben oui, la BD GS existe mais elle est vendu uniquement montée sur un bracelet de 19mm à l’entrecorne donc immontable sur une montre à entrecorne de 20mm et ils ne la vendent pas seule. Et ce, pour la modique somme d’environ 500 boules….
… 
… …
…Dans l’ordre !!!!
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