- Ce sujet contient 29 réponses, 17 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 16 années et 5 mois.
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Messages
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- SylSS a écrit:
- A ta place j’ achèterais une belle déployante de qualité qui n’ est pas seiko mais qui se mariera très bien avec ta montre.
Les grands esprits se rencontrent !
mais si je peux la faire graver….(je mettrais mes initiales en style gothique, ça fera l’affaire !!!) 
oui
" Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende."
çà calme hein !!!
- vercassivelonos a écrit:
- Ca y est!
Grosseiko veut faire marquer Seiko sur sa Rolex
Excellente celle-là!
Si on grave le nom de la marque, le délit de contrefaçon est constitué. OK.
Maintenant, quelle est la probabilité de risquer des poursuites pour une pièce unique, réalisée pour l’usage exclusif de son créateur, et qui ne fera l’objet d’aucun commerce ? J’imagine mal qu’un magistrat donne suite au dossier pour engager des poursuites.
Attention tout de même. Si jamais tu décides de t’habiller en burqa pour que personne ne puisse voir ta contrefaçon, tu cours le risque de te faire embarquer vite fait. Le paradoxe, c’est que tu pourrais même te voir offrir un billet d’avion vers un pays où les contrefaçons sont plus faciles à trouver !
Ni vu, ni connu ^^…
Mais est-ce qu’une boucle ( ou autre) fabriquée par un tiers, te combleras? Ou vaut-il pas mieux investir dans du véritable, voir s’abstenir?
- DoudouSa a écrit:
- Mais est-ce qu’une boucle ( ou autre) fabriquée par un tiers, te combleras? Ou vaut-il pas mieux investir dans du véritable, voir s’abstenir?
C’n’est pas une Rolex, non plus !!!
- DoudouSa a écrit:
- Certe
Donc je te renvoies à ma premiere phrase 
Joli coup !
J’ai pris contact avec un graveur, et lui ai expliqué ce que je voulais (clairement , précisément dans un soucis d’honnêteté ….Et il a refusé! Il ne veut pas prendre de risque…Quelle risque ?)
- clockwise a écrit:
-
[…]
de deux choses l’une :
– il eût fallu (conditionnel passé deuxième forme) que la marque le sût (imparfait du subjonctif)
– il faudrait (conditionnel présent) que la marque le sache (subjonctif présent)
Mais l’eusses-tu cru que je le susse ?
Hé, "faudrait encore que la marque le susse" c’était une blague!
La prochaine fois je mettrai un smiley
à votre attention!Cordialement,
MikeNovember
- SylSS a écrit:
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- Clem a écrit:
- PAr contre, moi j’aimerais savoir si pour un cadeau, la personne décide de faire graver sur le fond de la montre une phrase ou un mot pour en quelque sorte la rendre unique.
Les AD peuvent ils refuser de la prendre en garantie/révisions… etc ?
revision je sais pas mais garantie faut pas y compter amha
Ouai ça ne m’étonne pas trop, c’est dommage car ça ajoute une petite touche que je trouve sympathique
La montre est à toi,ds la mesure où ce n’est pas pour revendre un fake tu y fais graver ce que tu veux et point barre !!!
Et si le graveur a des états d’âme tu vas en voir un autre et tu le payes en liquide s’il a les jetons
Tiens,celui qui croit que j’ai demandé l’autorisation à Revue Thommen pour mouler et reproduire leur logo se fourre le doigt ds l’oeil:
ras le bol,bientôt il faudra un permis pour aller pisser
Légalement, je n’en sais rien. Mais en pratique, tu ne risque rien car c’est quasiment invérifiable. Sérieusement, les marques ont d’autres chats à fouetter en matière de contrefaçons que de chercher des poux à un de leurs clients qui veut s’offrir une petite fantaisie en exemplaire unique et non commercialisée…
A ce compte là, je risque gros : pour le compte de ma boite, et comme articles de démonstration, j’ai réalisé des enseignes reprenant des logos de marques automobiles (Ferrari, Rolls Royce, Chevrolet). Et là c’est pire, parce qu’on les expose… Bientôt à la Santé le Spock !
Cdlt
- clockwise a écrit:
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- MikeNovember a écrit:
- Bonjour,
Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.
Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur…).
Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!
Cordialement,
MikeNovember
de deux choses l’une :
– il eût fallu (conditionnel passé deuxième forme) que la marque le sût (imparfait du subjonctif)
– il faudrait (conditionnel présent) que la marque le sache (subjonctif présent)
Mais l’eusses-tu cru que je le susse ?
Edit:
Pour apporter une valeur ajoutée à mon post ci-dessus qui est en totalement dénué j’en suis conscient, je confirme les propos de MikeNovember en ma qualité de juriste et j’ajoute que la contrefaçon est un délit pénal (tribunal correctionnel à la clé) sanctionné par le code la propriété intellectuelle.
Maître Capello, je t’ai reconnu
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