- Ce sujet contient 121 réponses, 35 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 16 années et 11 mois.
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Messages
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- broncos a écrit:
- la carte de libre circulation permet de faciliter le passage en frontière en évitant de se trimbaler toutes ses factures: ou est donc le problème?
de plus, l’obligation de l’usager en frontière tièrce est la conduite et la mise en douane, en clair, l’obligation de déclarer. Donc celui qui se fait sanctionner ne peut s’en prendre qu’à lui même…
il existe aussi en matière de droit douanier la règle du bona fide: la bonne foi, qui est souvent retenue…
à condition de ne pas prendre le gabelou pour un âne…
La carte de libre circulation c’est une carte qui recense les richesses quoi…
N’importe quoi
décidemment, emmanuel, tu es têtu.
Ce n’est pas un recensement des richesses. Dessus tu peux déclarer ton APN à 200 euros comme ton camescope à 1000 euros. Ca te permets juste de voyager serein, pas de déclarer au fisc tes tableaux de maîtres ou ton compte en Suisse. Faut pas être parano.Pour bronco, je ne suis pas ariègeois, mais j’y travaille, et toi où es-tu?
- Emmanuel75 a écrit:
- La carte de libre circulation c’est une carte qui recense les richesses quoi…
tiens, la théorie du complot qui revient: douane et stasi, même combat…
yéti, pour pas poluer le post,je t’ai envoyé un MP…
p’tain , y sont partout !
ouf, j’ai bien fait de dire que je me déroberai pas pour payer taxes et droits de douanes
de ma " coming soon "!
l’ai échappé belle
Perso, la Divers 200 reçue hier de chez Mr Lee est passée entre les mailles, mais je m’y était préparé au cas z’ou.
Je suis en phase avec Mr Yéti.
Un petit lien traitant de la chose et renvoyant sur le site des douanes, trouvé sur le bar de la plage d’en face ICI
- yéti ariègeois a écrit:
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- sitn99 a écrit:
- Je suis en phase avec Mr Yéti.
Enfin des compliments, ça change de Môssieu Fokker
Peut être qu’entre bêtes à poil vous peuvez pas vous sentir?
[quote="kjeldor]
Peut être qu’entre bêtes à poil vous peuvez pas vous sentir? [/quote]Je ne sais pas si Fokker est une bête à poil mais il a un bô n’avion, je veux le même
tiens , puisqu’il y a des cadors qui s’y connaissent en douane , question:
j’ai un colis arrivé de Suisse hier;
coup de fil de la Brink’s qui m’inforeme qu’il faudra que j’attende encore 15 jours à 3 semaine , compte tenu que le bracelet est en alligator et qu’ils doivent demander une autorisation préalable au Citès because surveillance importation peaux d’espèces protègées ;
bien que je trouve ça normal, ce qui m’étonne c’est :
1 que ce ne soit pas à l’expéditeur de fournir avec l’envoi les dites autorisations,
2 que le délai paraisse aussi long pour ces formalités
3 est-ce que cela entraine des frais supplémentaires ?
d’ou ma question : est-ce habituel voire systématique?
est-ce que le bracelet est présenté au Citès pour effectuer ces modalités ?
d’avancesi c’est la Brinks qui s’occupe de passer la douane, c’est logique. C’est à eux de présenter tous les documents.
aprés, tout depend dans quelle annexe est classé ton bestiau, parce que l’UE a des normes plus sévères que la convention de Washington elle même. Suivant le classement, il peut falloir en plus du CITES d’export du pays d’origine , un CITES d’import du pays receveur…
néammoins, les fabricants de bracelets utilisent de l’alligator (ou croco, ou autre…) d’élevage dont les permis CITES sont délivrés de manière automatique (comme pour les producteurs d’orchidées, par exemple). donc, je pense que ça devrait aller assez vite.
pour les frais supplémentaires, je ne pense pas, mais bon, ça n’engage que moi…Je suis d’accord avec Broncos.
Les permis cites pour la France sont délivrés par les DIREN, c’est toujours un peu long….mais pas de frais supplémentaires car ce n’est pas payant autant que je sache. J’ai plus l’habitude de les viser que de les obtenir aussi….Bonjour à tous,
Petit up sur le sujet, j’aurais une question à l’attention des douaniers du forum, si je suis résident aux USA et que ramène une montre en France pour offrir à un membre de ma famille, quel est le régime d’imposition au passage de la douane à l’aéroport?
Merci d’avance pour vos réponses.
Thomas
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