- Ce sujet contient 53 réponses, 20 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 15 années et 6 mois.
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Messages
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- seiko007 a écrit:
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- LePetitCaporal a écrit:
- Bonsoir,
Je viens de parcourir le sujet et j’ai l’impression qu’il y a comme qui dirait un malentendu sur les droits et taxes payés à la douane lors d’une importation.
Je peux vous certifier que les frais que vous facture un transporteur ne sont absolument pas liés à l’administration des douanes, qui est, rappelons le, un service public. Ce n’est pas la même chose que les droits et taxes. En d’autres termes, le transporteur vous facture des frais pour établir une déclaration de fret express auprès de la douane, c’est à dire pour déclarer pour vous la marchandise que vous avez importée.
Pour ce qui est de la preuve que vous avez bien payé les droits de douane et la TVA, le récépissé qui vous est donné par le transporteur est un "reçu fiscal" qui atteste de ce paiement, en tout cas jusqu’à preuve du contraire. Rassurez vous, les acteurs du fret express tels que FedEx, UPS, Chronopost et les autres ne s’amusent pas à vous délivrer ce genre de quittance en gardant les sous
C’est bien ce que je me disais ; j’ai l’impression que je me suis fais volé par chronopost ;je n’ai reçu aucun reçu fiscal douanier! simplement un bordereau chronopost ;
en plus, la somme valeur douane inscrite dessus ne correspond pas à la facture : 90$ sont devenus 94 euros! et donc je suis imposé sur la tva uniquement(pas de droits de douane) + les 18 euros de frais de dossier ;
je suis très mécontent ;en même temps je ne vais pas perdre mon temps pour 36 euros ;
j’aurais du réagir de suite, à la livraison, je l’ai fait un peu, mais pas assez!
j’étais surpris puisque les taxes à percevoir à la livraison n’étaient pas indiqués dans le suivi internet..
Le bordereau chronopost est ton reçu fiscal. La douane ne te délivrera aucun document car le transporteur agit comme ton représentant auprès d’elle, même si tu restes l’importateur.
Quant à la valeur qui a été dédouanée, il est normal qu’elle ne corresponde pas à la valeur facture. Valeur en douane et valeur facture sont deux choses liées, mais qui sont différentes- LePetitCaporal a écrit:
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- seiko007 a écrit:
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- LePetitCaporal a écrit:
- Bonsoir,
Je viens de parcourir le sujet et j’ai l’impression qu’il y a comme qui dirait un malentendu sur les droits et taxes payés à la douane lors d’une importation.
Je peux vous certifier que les frais que vous facture un transporteur ne sont absolument pas liés à l’administration des douanes, qui est, rappelons le, un service public. Ce n’est pas la même chose que les droits et taxes. En d’autres termes, le transporteur vous facture des frais pour établir une déclaration de fret express auprès de la douane, c’est à dire pour déclarer pour vous la marchandise que vous avez importée.
Pour ce qui est de la preuve que vous avez bien payé les droits de douane et la TVA, le récépissé qui vous est donné par le transporteur est un "reçu fiscal" qui atteste de ce paiement, en tout cas jusqu’à preuve du contraire. Rassurez vous, les acteurs du fret express tels que FedEx, UPS, Chronopost et les autres ne s’amusent pas à vous délivrer ce genre de quittance en gardant les sous
C’est bien ce que je me disais ; j’ai l’impression que je me suis fais volé par chronopost ;je n’ai reçu aucun reçu fiscal douanier! simplement un bordereau chronopost ;
en plus, la somme valeur douane inscrite dessus ne correspond pas à la facture : 90$ sont devenus 94 euros! et donc je suis imposé sur la tva uniquement(pas de droits de douane) + les 18 euros de frais de dossier ;
je suis très mécontent ;en même temps je ne vais pas perdre mon temps pour 36 euros ;
j’aurais du réagir de suite, à la livraison, je l’ai fait un peu, mais pas assez!
j’étais surpris puisque les taxes à percevoir à la livraison n’étaient pas indiqués dans le suivi internet..
Le bordereau chronopost est ton reçu fiscal. La douane ne te délivrera aucun document car le transporteur agit comme ton représentant auprès d’elle, même si tu restes l’importateur.
Quant à la valeur qui a été dédouanée, il est normal qu’elle ne corresponde pas à la valeur facture. Valeur en douane et valeur facture sont deux choses liées, mais qui sont différentes
tu pourrais détailler ?
la dernière fois que cela m’est arrivé, ça correspondait parfaitement, avec le taux de change douanier mensuel en cours!(taux $/euro)Trop difficile à expliquer en quelques lignes mais pour résumer disons que la valeur en douane correspond à la valeur transactionnelle (c’est à dire plus ou moins la valeur facture) à laquelle il faut ajouter ou retrancher divers éléments en fonction de l’incoterm de la vente ainsi que du point d’entrée dans la communauté européenne et aussi du point de livraison final de la marchandise.
Je t’invite à lire les articles 29 à 33 du code des douanes communautaire, surtout si tu as des insomnies
Et puis tu peux te documenter ici aussi : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=352
Bon courage pour calculer ta valeur en douane lors de ton prochain achat
- seiko007 a écrit:
- Là désolé, je ne suis pas d’accord :
tu dis : 18 euros, c’est pas grand chose, nous on paye des fois de 75 à 150 euros.. et ben je te réponds : c’est pas parce que 100 euros est un pur monstrueux scandale que 18 ne l’est pas ; c’est juste un scandale moins monstrueux ; ils te réglent en 10 secondes sur une feuille un traitement automatisé, ça fait cher de l’heure!
en plus, ils te gardent souvent aléatoirement ton colis pour pseudo manque de facture ; c’est un abus lamentable, car tu payes plus pour être livré moins vite alors que tu as payé un service express ;
bref, 18 euros c’est de l’abus ;
et 75 à 150 c’est de l’abus démultiplié ;
Tu as le droit de ne pas être d’accord.
Pour nous, le calcul est simple: soit on le fait nous même et on perd des heures pour des bêtises, soit on le fait faire par d’autres. Au final, ça nous coûte moins cher et ça nous arrange.Ensuite, sur le coût réel des 18 euros, ce ne sont sans doute pas des altruistes et il y a probablement bénéfs. Mais ce n’est pas aussi simple: en cas de litige, c’est eux qui gèrent alors qu’ils ont fait les déclarations aux douanes donc je suppose que ça doit devenir assez pénible et couter plus que 18 euros au final.
- TChatenet a écrit:
- Par contre les sites marchands sur internet te facturent le prix de l’objet plus le transport et sont muets au sujet des ‘ frais de dossier ‘ que tu découvres à l’arrivée . Ils peuvent doubler le prix de l’objet rendu chez toi .
C’est cela que je dénonce car ce n’est pas normal . Cela s’apparente à de la vente forcée
Le vendeur est muet parce qu’il n’est pas responsable des règles douanières. S’il travaille avec 50 pays différents, son colis est soumis à 50 règles douanières différentes et il ne peut toutes les connaitre. D’ailleurs, la plupart des vendeurs qui bossent à l’international précisent aux acheteurs de vérifier leur réglementation douanière et décline toute responsabilité sur les taxes qui seront appliquées.
- TChatenet a écrit:
- Je n’ai jamais prétendu cela . Mais il faut bien admettre que ces frais de dossiers sont souvent , encore une fois pour des petits objets , bien supérieurs aux taxes et autres droits de douane qui deviennent quantité négligeable au regard des sommes perçues qui reviennent donc en grande partie au transporteur .
En gros le transporteur de sert de la douane pour augmenter son bénéfice , d’où son intérêt à tout présenter à la douane .
Je ne sais pas comment la poste gère cela , mais les colissimo n’échappent pas aux taxes douanières sans supporter pour autant de ‘ frais de dossier ‘.
Par ailleurs si ces frais sont négligeables sur des envois de valeur ils sont loin de l’être pour le transporteur qui les applique aveuglément sur tous les envois .
Ce n’est pas seulement son intérêt à tout présenter à la douane mais une obligation. Ce qui est étonnant, c’est que la Poste normale ne soit pas soumise à cette obligation et que peu de colis soient finalement taxés.
- silenus a écrit:
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- TChatenet a écrit:
- Par contre les sites marchands sur internet te facturent le prix de l’objet plus le transport et sont muets au sujet des ‘ frais de dossier ‘ que tu découvres à l’arrivée . Ils peuvent doubler le prix de l’objet rendu chez toi .
C’est cela que je dénonce car ce n’est pas normal . Cela s’apparente à de la vente forcée
Le vendeur est muet parce qu’il n’est pas responsable des règles douanières. S’il travaille avec 50 pays différents, son colis est soumis à 50 règles douanières différentes et il ne peut toutes les connaitre. D’ailleurs, la plupart des vendeurs qui bossent à l’international précisent aux acheteurs de vérifier leur réglementation douanière et décline toute responsabilité sur les taxes qui seront appliquées.
A aucun moment je ne t’ai parlé de taxe douanière.
Je te parle des conditions générales de Chronopost .
Comme leur nom l’indique ces conditions générales sont dépendantes de chronopost et indépendantes du pays de destination .
Chronopost facture systématiquement des frais de dossier en sus des conditions de transport prévues et réglées sur le site .
D’ailleurs Chronopost peut t’expédier sa plaquette si tu en fais la demande et je m’élève contre le fait que ce surcoût pourtant forfaitaire et prévisible puisque faisant partie des conditions générales ne soit pas mentionné lors du choix du transporteur sur le site marchand .
Je pense que c’est pourtant clair ?- Citation :
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- TChatenet a écrit:
- Je n’ai jamais prétendu cela . Mais il faut bien admettre que ces frais de dossiers sont souvent , encore une fois pour des petits objets , bien supérieurs aux taxes et autres droits de douane qui deviennent quantité négligeable au regard des sommes perçues qui reviennent donc en grande partie au transporteur .
En gros le transporteur de sert de la douane pour augmenter son bénéfice , d’où son intérêt à tout présenter à la douane .
Je ne sais pas comment la poste gère cela , mais les colissimo n’échappent pas aux taxes douanières sans supporter pour autant de ‘ frais de dossier ‘.
Par ailleurs si ces frais sont négligeables sur des envois de valeur ils sont loin de l’être pour le transporteur qui les applique aveuglément sur tous les envois .
Ce n’est pas seulement son intérêt à tout présenter à la douane mais une obligation. Ce qui est étonnant, c’est que la Poste normale ne soit pas soumise à cette obligation et que peu de colis soient finalement taxés.
Euh .. Tu t’aventures un peu là .
J’achète régulièrement sur internet , je fais systématiquement livrer par la poste car je choisis les sites qui proposent colissimo et je suis systématiquement taxé à l’arrivée . Je ne crois pas en avoir eu un seul qui soit passé au travers .
Mais je ne paye que les taxes douanières.
Pas de surfacturation surprise par la poste
Elle est là la différence …- TChatenet a écrit:
- A aucun moment je ne t’ai parlé de taxe douanière.
Je te parle des conditions générales de Chronopost .
Comme leur nom l’indique ces conditions générales sont dépendantes de chronopost et indépendantes du pays de destination .
Chronopost facture systématiquement des frais de dossier en sus des conditions de transport prévues et réglées sur le site .
D’ailleurs Chronopost peut t’expédier sa plaquette si tu en fais la demande et je m’élève contre le fait que ce surcoût pourtant forfaitaire et prévisible puisque faisant partie des conditions générales ne soit pas mentionné lors du choix du transporteur sur le site marchand .
Je pense que c’est pourtant clair ?
Un colis qui est taxé vient forcément de l’étranger, hors UE, okay?. Et le vendeur étranger confie son paquet à un transporteur chez lui, pas à Chronopost, okay?. Il est donc incapable de dire qui prendra son colis en charge en France et si cela générera des frais ou non.
- TChatenet a écrit:
- Euh .. Tu t’aventures un peu là .
J’achète régulièrement sur internet , je fais systématiquement livrer par la poste car je choisis les sites qui proposent colissimo et je suis systématiquement taxé à l’arrivée . Je ne crois pas en avoir eu un seul qui soit passé au travers .
Mais je ne paye que les taxes douanières.
Pas de surfacturation surprise par la poste
Elle est là la différence …
Euh… je crois qu’on ne parle pas de la même chose: quand j’achète hors UE, je n’ai jamais vu aucun marchand proposer du Colissimo. Et lorsque c’est pris en charge par Colissimo en France, il y a eu pas mal de cas où aucune taxe n’a été réclamée. La plupart des gens que je connais étaient dans le même cas et la taxation est loin d’être systématique. Par contre, en effet, pas de frais supplémentaires.
- silenus a écrit:
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- TChatenet a écrit:
- A aucun moment je ne t’ai parlé de taxe douanière.
Je te parle des conditions générales de Chronopost .
Comme leur nom l’indique ces conditions générales sont dépendantes de chronopost et indépendantes du pays de destination .
Chronopost facture systématiquement des frais de dossier en sus des conditions de transport prévues et réglées sur le site .
D’ailleurs Chronopost peut t’expédier sa plaquette si tu en fais la demande et je m’élève contre le fait que ce surcoût pourtant forfaitaire et prévisible puisque faisant partie des conditions générales ne soit pas mentionné lors du choix du transporteur sur le site marchand .
Je pense que c’est pourtant clair ?
Un colis qui est taxé vient forcément de l’étranger, hors UE, okay?. Et le vendeur étranger confie son paquet à un transporteur chez lui, pas à Chronopost, okay?. Il est donc incapable de dire qui prendra son colis en charge en France et si cela générera des frais ou non.
Je me rends compte que nous ne parlons pas tous les deux de la même chose car nous ne sommes pas dans la même situation .
Comme déjà dit je réside à la Réunion, département Français d’outre mer, et je bénéficie en tant que Domien d’un régime douanier particulier .
J’achète hors taxes en métropole ( les sites marchands que je fréquente sont métropolitains pour la plupart ) et je m’acquitte de la TVA plus l’octroi de mer à l’arrivée .
Les sites marchands prennent en compte notre spécificité et nous facturent hors taxe , puis nous proposent le choix du transporteur ( cf image d’un achat fictif exemple )
— UPS je n’ai jamais essayé
— La poste respecte le contrat
— et Chronopost rajoute ses frais de dossier à l’arrivée alors qu’ils auraient pu annoncer la réalité de leur tarif dès le départ , ce qu’ils se gardent bien de faire ..- Citation :
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- TChatenet a écrit:
- Euh .. Tu t’aventures un peu là .
J’achète régulièrement sur internet , je fais systématiquement livrer par la poste car je choisis les sites qui proposent colissimo et je suis systématiquement taxé à l’arrivée . Je ne crois pas en avoir eu un seul qui soit passé au travers .
Mais je ne paye que les taxes douanières.
Pas de surfacturation surprise par la poste
Elle est là la différence …
Euh… je crois qu’on ne parle pas de la même chose: quand j’achète hors UE, je n’ai jamais vu aucun marchand proposer du Colissimo. Et lorsque c’est pris en charge par Colissimo en France, il y a eu pas mal de cas où aucune taxe n’a été réclamée. La plupart des gens que je connais étaient dans le même cas et la taxation est loin d’être systématique. Par contre, en effet, pas de frais supplémentaires.
Bien vu , nous ne parlions pas exactement de la même chose, mais cela n’absout pas Chronopost
J’ai reçu mes 2 colis qui étaient bloqués en douanes aujourd’hui.
Une avec les frais de tva + 6 euros de douanes (montant de 150 euros environ), et l’autres pour le même type de montre et même valeur marchande, frais de 32 euros.
A part ça… 🙂
Je remonte ce topic pour quelques questions:
Je vais certainement avoir des droits de douanes à payer sur un colis livré par FedEx, comment règle t on au livreur? Un cheque est ce possible? Si oui le chèque doit est il obligatoirement etre fait de la part du destinataire (à savoir moi), ou quelqu’un d’autre peut le faire?Question moins générale, est ce que certains savent si creationwatches.com minimisent le prix sur la facture destinée à la douane par rapport à la valeur réelle du colis.
Merci.
Bonjour à tous ,
Je viens de parcourir le sujet et j’ai une question à vous poser ….
J’envisage d’acheter une smiths 39mm sur le site « Time Factors » d’Eddy ( plus un Nato « Green ») .En prenant l’option transport UPS j’en ai pour 420 livres soit 478 euros ( 390£ pour la montre, 9£ pour le nato et 21£ de shipping )
Mais quand elle sera livrée en France, si j’ai bien compris, je devrai payé des frais de douanes, auxquels s’ajouteront des frais de dossier par UPS ???
Cordialement,
SamanosukeJ’ai moi aussi une question: récemment, une montre achetée aux US est restée coincée plus de 2 semaines dans les douanes françaises, puis a été retournée au vendeur. C’était envoyé par USPS, Chronopost en France semble t-il. Je me suis renseigné à mon bureau de poste (trop tard, le paquet avait déjà reparti), ils m’oont dit que:
1. il manquait des documents
2. ils avaient tenter de me joindre (ou le vendeur) en vain.
Le vendeur a reçu le paquet, d’après lui tout était ok. Il me le renvoie.Ma question: quand un paquet est bloqué en douanes, qui faut il appeler? Comment débloquer ce genre de situation si on s’en rend compte (maintenant je serai plus attentif)?
Merci
- Samanosuke a écrit:
- Bonjour à tous ,
Je viens de parcourir le sujet et j’ai une question à vous poser ….
J’envisage d’acheter une smiths 39mm sur le site « Time Factors » d’Eddy ( plus un Nato « Green ») .En prenant l’option transport UPS j’en ai pour 420 livres soit 478 euros ( 390£ pour la montre, 9£ pour le nato et 21£ de shipping )
Mais quand elle sera livrée en France, si j’ai bien compris, je devrai payé des frais de douanes, auxquels s’ajouteront des frais de dossier par UPS ???
Cordialement,
Samanosuke
Pas de frais dans la zone « europe »… je crois…
- Samanosuke a écrit:
- Bonjour à tous ,
Je viens de parcourir le sujet et j’ai une question à vous poser ….
J’envisage d’acheter une smiths 39mm sur le site « Time Factors » d’Eddy ( plus un Nato « Green ») .En prenant l’option transport UPS j’en ai pour 420 livres soit 478 euros ( 390£ pour la montre, 9£ pour le nato et 21£ de shipping )
Mais quand elle sera livrée en France, si j’ai bien compris, je devrai payé des frais de douanes, auxquels s’ajouteront des frais de dossier par UPS ???
Cordialement,
Samanosuke
Bonjour,
Si ça part du Royaume-Uni, c’est dans l’UE, donc aucun frais de douane.
Attention par contre n’oublie pas que le taux du GBP par rapport à l’EUR peut parfois être avantageux, parfois désavantageux (ca bouge vite d’ailleurs).- lithium a écrit:
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- Samanosuke a écrit:
- Bonjour à tous ,
Je viens de parcourir le sujet et j’ai une question à vous poser ….
J’envisage d’acheter une smiths 39mm sur le site « Time Factors » d’Eddy ( plus un Nato « Green ») .En prenant l’option transport UPS j’en ai pour 420 livres soit 478 euros ( 390£ pour la montre, 9£ pour le nato et 21£ de shipping )
Mais quand elle sera livrée en France, si j’ai bien compris, je devrai payé des frais de douanes, auxquels s’ajouteront des frais de dossier par UPS ???
Cordialement,
Samanosuke
Bonjour,
Si ça part du Royaume-Uni, c’est dans l’UE, donc aucun frais de douane.
Attention par contre n’oublie pas que le taux du GBP par rapport à l’EUR peut parfois être avantageux, parfois désavantageux (ca bouge vite d’ailleurs).
Je le sait bien, même comme Eddy est le seul à faire/vendre cette montre à ma connaissance…. je ne peux pas trop faire autrement !
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