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, le il y a 7 années et 1 mois.
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Bonsoir amis fameurs,
J’envisage l’acquisition d’une montre à un particulier résidant en Suisse.
Dois-je intégrer une taxe supplémentaire dans mon calcul pour le prix de la transaction, et si oui comment celle ci est appliquée ?
Prix neuf, prix de la déclaration de cession…?
Dans le cadre d’une revente (France ou étranger) future, nouvelle incidence à la douane ?
Merci pour vos réponses.- falky a écrit:
- Pour moi, occasion plus de TVA
Pardon falky, tu veux dire + ou plus (du tout)?
Oui, j’ai bien pensé à demander l’expédition depuis la France mais je préfère anticiper au cas où c’est impossible
Il faudrait que tu regardes les spécificités.
Passé un certain montant de revenus, les transactions sont comptabilisées comme ‘business’ (par exemple si il vent une dizaine de montres par mois, c’est légitimement son travail.
Si a l’occasion il vend une montre usagée, d’après moi (vérifie!) non, aucune taxe en sus.
Achat en main propre vs vente sur internet, tout dépendra de ce qu’il mettra dans les documents d’exportation (jamais acheté depuis la suisse)Si on achète une montre neuve à un revendeur suisse , je ne vois pas comment , si la montre est envoyée par transporteur , on peut éviter de payer la différence entre la VAT suisse ( 7% ) et la TVA française ( le scandaleux 20 % ) …
On peut aussi aller la chercher en Suisse et repartir avec , à son poignet ( chemises manches longues + veste )
Reste la question de la boite et papiers … Pour une montre d’occasion , il faut carrément interroger les douanes françaises , pour éviter toute mauvaise surprise .
Ou aller la chercher , ce qui évitera toute mauvaise surprise supplémentaire à l’ouverture du paquet ….
Si achat dans un pays hors de l’Union Européenne d’un bien neuf ou d’occasion, TVA + frais de douane à payer (environ 25 % pour les deux) pour tout montant supérieur à 45 € (de mémoire, à confirmer).
https://famontres.com/forums/topic/paiement-tva-si-montre-occasion/
Et l’ami Broncos est un peu au courant de ces choses …
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