Révision PO à Genève et Douane…..

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  • #420002902320
    Zorba06
    Membre
    toshy13 a écrit:
    sûrement

    faudrait être bien neuneu… Mr. Green

    tu achètes une montre en suisse où la tva est presque 3 fois plus basse?? elle te revient plus chère qu’en France…

    un petit rappel: tout bien au dessus de 400€ doit être déclaré…

    seule solution la mettre au poignet et se faire envoyer la boite et la facture par le vendeur qui les poste en France…

    #420002902321
    ed2007
    Membre
    Zorba06 a écrit:

    seule solution la mettre au poignet et se faire envoyer la boite et la facture par le vendeur qui les poste en France…

    Cela résout la question pour un passage… Mais je crois savoir qu’ils peuvent exiger le règlement de la TVA ultérieurement lors d’un nouveau contrôle…

    Pour ma part, j’ai eu le droit à une fouille complète par les douaniers français en septembre 2014 lors d’un passage en douane de Genève Gaillard alors que je me rendais à une résidence secondaire côté France et que je dormais côté Suisse. Je roulais avec une voiture de location immatriculée 76 (ou qlq chose dans le genre) car j’ai fait un périple au départ de Paris. Pas de montre au poignet, "seulement" des pochettes de montre vides, des livres d’horlogerie achetés au musée de Besançon et des pièces de montres achetées chez des fournituristes en Suisse. Rien qui nécessitait de déclaration mais ces éléments constituaient visiblement des indices douteux… Comme je suis français mais résident russe avec un passeport donnant à voir une adresse en Suisse où je résidais jusqu’à la mi-2014, autant dire que les questions s’accumulaient soit parce que le douanier principal ne comprenait rien soit parce qu’il voulait être sûr de la cohérence des réponses fournies.

    Bien évidemment, ils ont tous les droits et ne m’ont pas posé la question de savoir s’ils pouvaient regarder mes papiers et fouiller CHAQUE tickets de carte de paiement pour savoir ce que je foutais… Oui, ils sont dans leurs droits, oui, cela n’en reste pas moins désagréable alors que j’avais précisé n’avoir rien à déclarer et que je suis reparti sans la moindre inquiétude. Je pense effectivement que passer une bonne 30aine de minutes sur moi et la voiture est un peu exagéré alors que des trafics bien pires se produisent en permanence ; mon avis à deux balles…

    Le lendemain, retour Paris… et récupération de ma montre laissée en "service gratuit" ; autant vous dire que j’ai demandé un duplicata de facture d’achat avec mon adresse d’alors en Suisse et une facture de service à "0" avec mon adresse en Russie pour être tranquille.

    Maintenant, je me demande sans avoir la réponse si la TVA française devrait être acquittée en cas d’une installation future en France… Je ne sais s’il existe, pour en revenir au point de départ, une période de prescription !

    #420002902322
    toshy13
    Membre
    ed2007 a écrit:

    Cela résout la question pour un passage… Mais je crois savoir qu’ils peuvent exiger le règlement de la TVA ultérieurement lors d’un nouveau contrôle…
    Oui d’où la présentation de la facture de la montre pour chaque contrôle futur par la douane si elle est demandé bien sûr

    Pour ma part, j’ai eu le droit à une fouille complète par les douaniers français en septembre 2014 lors d’un passage en douane de Genève Gaillard alors que je me rendais à une résidence secondaire côté France et que je dormais côté Suisse. Je roulais avec une voiture de location immatriculée 76 (ou qlq chose dans le genre) car j’ai fait un périple au départ de Paris. Pas de montre au poignet, « seulement » des pochettes de montre vides, des livres d’horlogerie achetés au musée de Besançon et des pièces de montres achetées chez des fournituristes en Suisse. Rien qui nécessitait de déclaration mais ces éléments constituaient visiblement des indices douteux… Comme je suis français mais résident russe avec un passeport donnant à voir une adresse en Suisse où je résidais jusqu’à la mi-2014, autant dire que les questions s’accumulaient soit parce que le douanier principal ne comprenait rien soit parce qu’il voulait être sûr de la cohérence des réponses fournies.

    Bien évidemment, ils ont tous les droits et ne m’ont pas posé la question de savoir s’ils pouvaient regarder mes papiers et fouiller CHAQUE tickets de carte de paiement pour savoir ce que je foutais… Oui, ils sont dans leurs droits, oui, cela n’en reste pas moins désagréable alors que j’avais précisé n’avoir rien à déclarer et que je suis reparti sans la moindre inquiétude. Je pense effectivement que passer une bonne 30aine de minutes sur moi et la voiture est un peu exagéré alors que des trafics bien pires se produisent en permanence ; mon avis à deux balles…

    Je vous rejoint totalement, j’ai subi la même chose, quand on a rien à se reprocher la situation est comique malgré que je reste persuadé d’avoir subi un contrôle un peu « fort en café » car je venais de Marseille c’est tout.

    Le lendemain, retour Paris… et récupération de ma montre laissée en « service gratuit » ; autant vous dire que j’ai demandé un duplicata de facture d’achat avec mon adresse d’alors en Suisse et une facture de service à « 0 » avec mon adresse en Russie pour être tranquille.

    Maintenant, je me demande sans avoir la réponse si la TVA française devrait être acquittée en cas d’une installation future en France… Je ne sais s’il existe, pour en revenir au point de départ, une période de prescription !

    De toute façon je n’y vais plus à Genève ni pour promener et maintenant surement pas pour acheter

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