- Ce sujet contient 39 réponses, 20 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 1 année et 11 mois.
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Messages
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- jaeger92 a écrit:
- oh punaise, une raison de plus pour me faire aimer par les douaniers suisses
Tu ne crois pas qu’un sujet dans l’éphémère serait plus adapté à un tel coming out?
- jaeger92 a écrit:
- oh punaise, une raison de plus pour me faire aimer par les douaniers suisses
C’est déjà mort pour les douaniers germano-suisses, me semble-t-il ?
Le certificat cites peut être exigé lors d’un passage à la frontière (hors UE) dans le cas d’une expédition postale. Celui-ci s’obtient ici : http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/cites.asp
C’est à l’expéditeur de garantir l’origine du cuir, il doit désigner nommément le destinataire. C’est très contraignant comme procédure et peut aussi être très long. C’est ouvert aux particuliers dans une quantité raisonnable.
Si le certificat cites n’est pas joint, l’envoi est bloqué en douanes jusqu’à réception.Toutes les pièces de cuir neuves concernés (y compris les bracelets-montres) doivent être étiquetés et numérotées comme suit :
Les 2 premiers chiffres correspondent à l’année d’émission du CITES, les suivants sont le n° du CITES, le pays d’origine du certificat(ici : US) puis le n° dans la liste.
Les 3 chiffres suivants sont beaucoup plus intéressants, il donne l’espèce (ex : 111 = Alligator Mississippiens)
La 2ème ligne indique le pays d’origine du cuir (ex : US), son utilisation (ex : 30 = bracelet), les deux chiffres suivants indiquent le n° de client suivis du n° de marquage de l’espèce dans la série.Tout ceci concerne aussi les animaux d’élevage s’ils font partie de l’espèce concernée (serpent, crocodile, alligator…).
Bref, à l’achat mieux vaut s’assurer qu’il y a bien une étiquette numérotée sur le bracelet et que tout correspond bien aux références CITES. Ce qui permet en plus de vérifier l’origine du cuir (par exemple Alligator de Louisiane et pas de Chine…)
Il me semble que pour un passage sur le poignet, il y a dérogation pour un seul bracelet. ouf !
Déterrage car j’envisage d’acheter une montre ancienne en Italie et elle est équipée d’un bracelet en crocodile (bien usé d’ailleurs).
J’ai appelé la douane qui m’a envoyé vers la DRIE qui m’a envoyé vers le (la ?) CITES où il n’y a rien d’expliqué, seulement la possibilité (après inscription) de demander des formulaires…et la permanence téléphonique c’est le lundi/mercredi/vendredi matin.
Le lien ci-dessus (http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/cites.asp) avait l’air intéressant, malheureusement il ne répond plus et je ne trouve pas d’équivalent.
Si quelqu’un a un nouveau lien qui va bien ou avait creusé la question ? Merci !
Pour accéder à la demande de certificat sur le site, il faut s’inscrire sur le site de la cites du Ministère de l’écologie. Voici le lien avec l’adresse mise à jour récemment qui se trouve au bas de cette page d’infos sur le CITES : http://www.atlantime.com/Comment_lire_l__tiquette_IRV_de_votre_bracelet_montre____F_art_6004.html
Merci, c’est effectivement le site que j’avais trouvé, mais il permet simplement de faire des demandes, pas d’explications sur les contraintes en la matière. Pour une montre d’occasion de 40 ans, pas d’étiquette IRV à espérer non plus. Pour une montre venant de l’UE ça me paraît OK, pour une source hors UE en revanche ça se complique, et pas la peine d’aller chercher très loin comme le faisait remarquer jaeger92 ci-dessus…avec la Suisse un de nos voisins immédiats.
Sauf erreur, il est possible demander un certificat cites sans facture d’achat ni étiquette irv. Pour un particulier, c’est une procédure déclarative, le certificat sera délivré sans autres formalités. Tu as essayé de t’inscrire ?
A première vue, l’identification IRV ne concerne que les reptiles (même si l’on y trouve l’hippopotame…
).Pour l’une de mes vintages, j’ai fait l’acquisition outre-atlantique d’un bracelet (NOS) JB Champion en cuir d’éléphant africain. Dois-je me résoudre à effacer le marquage (peinture dorée) de l’origine du cuir au dos pour ne pas être ennuyé ?
5000 espèces animales et 28.000 espèces végétales sont concernées. Sûr de rien pour les cuirs NOS. Par contre, s’il doit passer la frontière, normalement un certificat cites doit l’accompagner. Il peut être demandé par l’expéditeur ou le destinataire.
En même temps, si le bracelet est usé, il vaut peut-être mieux qu’il reste en Italie contre une petite remise par le vendeur.
AMHA, lors de transactions en intra-communautaire, les marchandises soumises à réglementation CITES sont supposée avoir déjà satisfait à cette obligation. En clair, c’est la libre circulation des marchandises entre les différents pays de l’UE. la procédure CITES ne s’applique qu’en cas de passage frontière « pays tiers ».
un petit lien explicatif : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=559
Au Canada, quand j’y habitais, toutes les montres bracelets sur cuir, arrivent séparées pour un contrôle très exigent, afin de déterminer l’origine et donc l’acceptation ou pas des bracelets cuirs sur le territoire.
Que les montres soient des AP, Parmigiani, Breitling, Ebel, GP, et autres, c’était donc la meme démarche.Je pense pouvoir répondre en connaissance de cause.
La marque HERMES justifie de chaque morceau de cuir utilisés pour faire, sacs à main, blousons, bottes etc.
Du moment ou la marque est apposée sur les accessoires, les douaniers prennent pour argent comptant le fait que la marque soit en règle.
En aucun cas un douanier ira chercher des poux là où il n’y en a pas.Pour aller plus loin, en dehors de pouvoir justifier de la provenance de la bêbête, j’ai un bracelet de montre, porte monnaie et étui à stylo fait par ma chère et tendre et malgré le fait que les morceaux de cuir n’ont pas de tampon,ce n’est pas gênant, car pendant leurs temps de pause, les ouvriers de la manufacture peuvent faire avec les chutes de cuir ce qu’ils veulent.
Exemple: Mon étui à stylo en marocain et lézard.
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