- Ce sujet contient 78 réponses, 34 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 19 années et 2 mois.
-
Messages
-
- Yann44 a écrit:
- On vit quand même une drôle d’époque… obligé de se couvrir de contrats et signatures…
Pourquoi un seul contrat suffit
- MORPHEUS a écrit:
-
- Yann44 a écrit:
- On vit quand même une drôle d’époque… obligé de se couvrir de contrats et signatures…
Pourquoi un seul contrat suffit
Et si tu le demandes gentiment, il te ramènera même les dents en or
- Bob le bricoleur a écrit:
-
- MORPHEUS a écrit:
-
- Yann44 a écrit:
- On vit quand même une drôle d’époque… obligé de se couvrir de contrats et signatures…
Pourquoi un seul contrat suffit
Et si tu le demandes gentiment, il te ramènera même les dents en or
Et tu les fait refondre pour un nouveau boitier de montre
Autant pour moi j’ai fait une erreur, je parlais des fonds sur le compte-joitn et pas des biens acquis !!
Concernant les biens acquis :
Sous le régime de la séparation de biens, le bien appartient à celui des époux dont le titre établit la propriété sans égard à son financement (arrêt de la Cour de casstion, 1ère civ, le 31 mai 2005). L’époux qui acquiert un bien ou une fraction de bien, pour son compte, même à l’aide de deniers provenant de son conjoint, en devient seul propriétaire (cour de cass, 1ère civ, 17 déc. 1991 ; cass, 1ère civ, 14 jan 2003).Il suffit donc d’avoir une facture (achat, révision, etc…) à son nom.
En espérant que ça n’embrouille pas tous le monde !
En tout cas ça se présente mieux pour notre ami collectionneur !
Faut qu’on fasse attention quand même… si on veut pas que ZEN ait des problèmes avec le mouvement mi-p..tes mi-soumises… bon d’accord je sors…
tokage,
mais si tu as bien remarqué, le mec , et il a pas l’air de s’en ètre aperçu, elle a quand mème réussi à lui tirer sa montre !
ah, ces sa..tés de bonnes femmes !"quoi, ma caille ? non, non, j’disais pas saletés, j’disais bienaimées de bonnes femmes !"
- Yann44 a écrit:
- Faut qu’on fasse attention quand même… si on veut pas que ZEN ait des problèmes avec le mouvement mi-p..tes mi-soumises… bon d’accord je sors…
C’est quoi les mi-petites mi-soumises?
- MORPHEUS a écrit:
-
- Yann44 a écrit:
- Faut qu’on fasse attention quand même… si on veut pas que ZEN ait des problèmes avec le mouvement mi-p..tes mi-soumises… bon d’accord je sors…
C’est quoi les mi-petites mi-soumises?
Mince, je voulais dire
pute…
- simplicity a écrit:
- elle a quand mème réussi à lui tirer sa montre !
Malin, tout le monde me regarde au boulot maintenant…Sinon, le mouvement féministe s’appelle "ni putes ni soumises".
Nicolas
- Tokage a écrit:
-
- simplicity a écrit:
- elle a quand mème réussi à lui tirer sa montre !
Malin, tout le monde me regarde au boulot maintenant…Sinon, le mouvement féministe s’appelle "ni putes ni soumises".
Nicolas
On le savait, mais on faisait exprès
Allez, je vous raconte ma vie !
J’ai également divorcé… Il y a 2 ans je crois… (pas la mémoire des dates…).
Mariages Communauté de biens réduite aux acquets.
Le truc de base.J’avais peur pour mes montres, mais aussi pour mon matos photo (Canon, Leica) et pour mes guitares (là c’est vital !!),
et mes chaussures, et mes voitures au 1/43eme…Donc établisssement des biens communs et Avocat.
J’aborde le sujet épineux, j’avais peur qu’i y ait des problèmes.
Avovat : combien de montres ? Un dizaine (à l’époque !! )…
C’est une collection, elle est à vous seul.
Avocat : Guitares combien ? 8 dont trois très haut de gamme…
C’est une collection, elle est à vous seul.
Avocat : Chaussures ? Euh… 30 paires… dont 20 top…
C’est une collection, elle est à vous seul.
Avocat : Les petites voitures ? EUh… dans les 200…
C’est une collection, elle est à vous seul.
Et mes briquets aussi ? Combien ? 4 ST.Dupont, 10 Zippo, et d’autres trucs.. C’est une collection, elle est à vous seul.Voilà, dans le cadre de la collection, ce qui est à toi le reste.
Même si très sincèrement, je ne collectionne pas les appareils photo,
ni les guitares. Mais je suis artiste, alors c’est mon outil de travail en somme.
Les biens de famille sont aussi protégés. Donc si ton ami a des meubles
hérités de sa famille, il les garde.Donc, la petite dame va devoir se résigner à porter ses propres montres,
et retourner faire des pâtés dans son bac à sable.Si tu veux, je te file les coordonnées en MP de mon Avocat (avocate en fait),
qui aime bien les casses-couilles. Avocate internationale, et qui se déplace
en France et donc à l’étranger. C’est un vrai Pitt Bull !!
Voilà, j’espère que cela pourra aider et rassurer ton ami.
Amicalement,
Don
- Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.