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, le il y a 15 années et 5 mois.
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Moi j’ avais le niveau 1 de culture horlogère selon Clavi !!
Clavi aurait le niveau 1 de culture juridique selon Nikos !!!Et Toc !!!( quante …) .
Mais une chose est sur avec cette canicule en France : nous avons le niveau 1 de grande Soif !!!!
buvons un grand " canon " bien frais comme on dit à Lyon
- Clavi a écrit:
- Quand je parle des brevets, je parle des brevets de certains éléments constitutifs (couronne, anses ou autres), et non du design…
Ceux-ci sont donc bien caduques depuis longtemps (cf la couronne vissée équipant la majorité des montres étanches bien qu’invention de Rolex il me semble)Quant au design, le fait qu’il est tres facilement prouvable que les divers éléments du design sont attribuables à bien d’autres modeles de montres antérieurs devrait suffir à conclure au caractère générique, et non propriétaire de celui-ci non ?
Oui en général, mais ce n’est pas si simple….
je n’ai pas dit que c’était simple, et la il faudrait aller au niveau 2 que je suis loin d’avoir.
Le fond de ma pensée était qu’il existe des copies indiscutables, et d’autres qui le sont plus, copies qui pourraient meme etre considérées éventuellement comme "légales" (alors que d’autres pensent qu’il n’y a pas de zone d’ombre et que des qu’on n’est pas le manufacturier reconnu, on est forcément dans la copie)
effectivement je suppose que la juridiction est extremement variable d’un pays à l’autre, et est d’autant plus"souple" que l’on s’éloigne vers l’est de l’Europe…
un produit (ou un auteur)qui copie un autre produit(ou un autre auteur) sans l’accord explicite de l’interessé effectue un vol de la propriété intellectuelle en droit français….je me trompe?
par ailleurs,l’interet de la copie,c’est de profiter de la notoriété sans investir en marketing,recherche,etc…..donc,j’ai du mal à suivre le discours de ceux qui admette "l’hommage" non autorisé
@+,manu,niveau zéro du droit de la propriété intellectuelle
Pour (point de vus perso) Panerai ne peut être proprio d’un designe qui est soit générqiue soit copié sur des Rolex des années 30-40 (oyster). Ce n’est pas parqu’ils ont popularisé une chose qu’ils en sont les proprio.
Si un jour Rolex refait ces montres étanche oyster forme cousin, est ce que Panerai leur disputera la proprité intelectuel ?
Dynamo
Manu, je te suis completement sur les copies concernant l’existant, que je ne soutiens évidemment absolument pas, et qui porte une nuisance commerciale aux détenteurs officiels des droits d’exploitation du modele (qu’ils en soient ou non les fabricants).
La ou la notion est beaucoup plus floue c’est quand on parle de recréations d’objets qui ne sont plus en production depuis plus de 50 ans.
Par exemple, toujours chez RXW, l’hommage à la Zerograph
(un nom qui tres ironiquement a été "volé" à Rolex par Panerai en 2000)la RXW:
(RXW s’est meme fendu d’un mouvement spécialement adapté pour reproduire la fonction zerograph)
l’inspiratrice, non produite depuis 68 ans et construite en 1938 à 50 exemplaires…
(dont certains à cadran noir, dont le boss de RXW possede un exemplaire)
Je ne pense pas que cette montre (la RXW), qui ne porte aucun marquage rolex, et dont absolument personne dans le public ne connait l’inspiratrice, porte un quelconque préjudice à Rolex.
Alors, contrefaçon ou hommage ?
et la, contrefaçon de design ou hommage ?
(Ironiquement, Omega attaque par ailleurs Eddie Platts pour sa marque "broadarrow" alors que broadarrow est une désignation militaire, et que les designs qu’il recopie sont du domaine public pour de bon, puisque cahier des charges militaire des années 50…)
Je ne dirais qu’un mot : INPI.
et comme disent les professeurs du collège de Vintimille aprés le marché : "Dans une heure je ramasse les copies "
…. oui ……je sais …Jeff va encore maudir la grêve 
clavi,à mon sens,et avec ma bonne éducation provinciale
,je dirai que si le copieur demande l’accord du fabricant de l’original,c’est ok,sinon,je trouve que ce n’est pas trés fair play….@+,manu,qui n’a pas de copie de piccasso
…. ni d’original de vieira da silva non plus - jean-michel a écrit:
- .La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit. , le DESSIN des Panerai est DEPOSE , la RXW tombe donc directement sous la loi de la contrefaçon.
JM
Ce n’est pas très précis: imiter ne veut pas dire sosie parfait.
Si il y a quelques différences (7 si mes souvenirs sont bons), l’imitateur ne perd pas nécessairement le procès.. Décision au cas par cas devant les tribunauxPour mettre les choses aux point sur ce que je connais (c à d la jurisprudence et la loi française, pour l’italie et les iles vierges je sais pas)
Le dessin: protégé soit par les droits d’auteurs (loi 11mars 57 + les art 425 et suivant du code pénal pour les peines correpondantes) soit par un dépot de marque inpi ou ompi.
Le nom: protégé par le droit des marques ET la notoriété. Eh oui, si on est connu depuis suffisament longtemps dans le domaine en question, pas besoin de dépot. Essayez de vendre une flutte à bec avec marqué dessus Parti Communiste Français (jamais déposé pour diverses raisons historiques) vous m’en direz des nouvelles si marie georges décide de s’occuper de la dite flutte (c’est valable pour françois H et olivier B et leur partis respectifs).
La jurisprudence, constante, prend en compte systematiquement les ressemblances et non les dissemblances. Une ressemblance peut suffire:
ex: paneraille ça le fait pas, marino militaire non plus, "hommage à" ma tante, pas plus.
Idem pour les logos et les designs, meme si le nom, ressemblant ou non, n’y figure pas.
Vous dessinez un tee shirt avec une sourie qui porte une culote rouge, un gros nez noir et des oreilles blanches, vous marquez "Marcel", vous l’avez dans l’os si WD lâche les chiens, kif pour un canard avec une mariniere verte.En gros dans le cas des montres vous pouvez faire une montre ronde, carrée,ou de forme, de la taille que vous voulez, avec les aiguilles que vous voulez, qui indique autant de choses que vous voulez MAIS ce produit ne doit en aucune façon ressembler par un seul point à un produit prééxistant d’une autre marque et ne doit pas induire le public (acheteur ou non) en erreur
Le plus étonant pour moi dans cette histoire c’est qu’à part cartier pour des opérations trés médiatisées, les marque copiées ou "hommagées" ne font rien le plus souvent.
H3
… de la nuit, courre vers l’aventure au galop…"- Clavi a écrit:
- des copies pour toi peut etre, mais pas au sens juridique du terme.
En l’absence de nom, il n’y a pas de "trademark infringement" (je ne sais pas comment on dit en français), et le design n’est pas protégeable non plus, car d’une par retrouvable dans quantité de montres antérieures, et par ailleurs les "brevets" (exemple la couronne ici) sont tombés dans le domaine public depuis longtemps.
Il s’agit donc "d’inspirations", légales, que cela choque le puriste ou non.
Si mes souvenirs sont bons, le brevet porte sur un produit étant l’aboutissment d’un processus industriel .
C’est d’ailleurs à la base de la polémique de la brevetabilité des logiciels: un logiciel s’apparente plus à une formule mathématique qu’à un processus industriel.
Une formule mathématique n’est pas brevetableLe design relève du copyright (protection des oeuvre immatérielles -littérature, musique, logiciel- durant les 70 ans après la mort de l’auteur), et rien n’interdit de s’inspirer d’une oeuvre sous copyright, pour autant que la nouvelle oeuvre reflète de la personnalité de son (nouvel) auteur qui peut d’ailleurs protéger son design inspiré par copyright en écrivant simplement: (c)copieur 2006.
A quelques imperfections près
il n’y pas de brevet de "logiciel", mais un droit d’auteur comme pour les livres.
Car, Si il y a un brevet "logiciel", je en droit réciproque les même droit de garantie que tous les produits manufaturé.
De plus, pour un Droit au dessin pour sa protection, si on apporte la preuvent que c’est un desin générique ou que l’on a l’antériorité.
Dynamo
- Dynamo a écrit:
- il n’y pas de brevet de "logiciel", mais un droit d’auteur comme pour les livres.
Car, Si il y a un brevet "logiciel", je en droit réciproque les même droit de garantie que tous les produits manufaturé.
Dynamo
Oui, mais jusqu’il y a environ un an, on était à 2 doigts que le parlement européen accepte la directive sur les brevets logiciels.
La polémique a duré +- 4 ansIls ont compris très tard qu’ils risquaient de saboter gravement l’industrie du logiciel européenne
je ne me souviens plus bien,mais,sinn n’étaient pas sous traitant pour la marque des garçon de café,à une époque lointaine?
ps:en qualité "d’inventeur" des "breit de garçon de café",je précise que ce sont les chronomat toutones,alors,il ne faut pas etre vexé sissou
le fait que cette marque produise un modèle existant ou ayant exister c’est de la contrefaçon,je ne parlerais pas de ce que je ne connais pas,c’est à dire de la loi. c’est une panerai sans l’inscription panerai sur le cadran,et en tant que possesseur de montres de cette marque j’en attend que seul des montre sortant de leurs ateliers ai cette esthétique.
par contre j’avoue en toute sincérité ne pas trouver une réelle similitude entre une daytona des années soixante et une omega speedmaster si ce n’est que de vague ressemblance sur le cadran.
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