- Ce sujet contient 53 réponses, 15 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 12 années et 1 mois.
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En définitive, si tu veux pas d’embrouille, tu achètes chez un commerçant officiel en France… En espérant d’ailleurs qu’il déclare lui-même la bonne TVA collectée…
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@laphroaig007- ft1000mp a écrit:
- …
Le problème est que personne est en règle, qui a encore la facture de son Reflex, son iPad ou que sais-je acheté il y a 5 ans, surtout en voyageant ? théoriquement ils peuvent se lancer dans des contrôles c’est clair mais ils ne peuvent objectivement le faire.
Je garde toutes mes factures de tous les objets achetés au delà de 500 eur, que ce soit en France ou à l’étranger, y compris les vêtements…
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@laphroaig007Bien pour ça qu’existe la carte de circulation…
Mais dire que cela n’est pas possible, c’est considérer que puisque l’on n’a pas été frappé par la foudre, ça n’existe pas.
Mieux vaut donner la bonne info, ensuite, chacun agit en son âme et conscience…àmha
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Faire face !___LE
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__Seiko One of the Nine__Seiko One of the Thirty- Fokker III a écrit:
- Pour la douane, c’est l’inverse, c’est au gars contrôlé de prouver qu’il est en règle
Au passage au point de contrôle, la question, c’est : « Qu’avez-vous à déclarer »
oui quand tu fais ton transit,
mais une fois chez toi personne ne viens t’embêter….. ou alors c’est sur denonciation ou enquete,
pour ceux qui importent bcp ….- laphroaig007 a écrit:
- Je garde toutes mes factures de tous les objets achetés au delà de 500 eur, que ce soit en France ou à l’étranger, y compris les vêtements…
il me semble que c’est au dela de 50$ que l’on doit la tva, donc mieux vaut aussi garder celles entre 40 et 500e….
d’ailleurs pour ce qui est acheté a l’etranger, meme pour 2 levis faut son bon de dedouanement
- Fokker III a écrit:
- Bien pour ça qu’existe la carte de circulation…
je trouve que ca pose plus de problemes que d’avantages ca…
- Fokker III a écrit:
- Mais dire que cela n’est pas possible, c’est considérer que puisque l’on n’a pas été frappé par la foudre, ça n’existe pas.
Mieux vaut donner la bonne info, ensuite, chacun agit en son âme et conscience…àmha
tout a fait sur l’importation des biens que l’on fait, on paye sa tva et pis c’ets tout,
mais de là a s’inquieter si un bien d’occaz acheté en france a un particulier a bien été importé conformément aux regimes douaniers,
je trouve que cela revele de la paranoia__________________________________
A choisir sans péril, on collectionne sans gloire !
Instagram : @gaelbx- Shredder a écrit:
- Merde je suis parano…
un chouia quand meme non ?
Sinon dans le doute faut plus rien acheter qui n’ai sa facture d’origine et d’un pays de l’UE..
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A choisir sans péril, on collectionne sans gloire !
Instagram : @gaelbx- Mister N a écrit:
- Tu es tombé sur un mec très honnête, trop peut être, mais à ma connaissance il n’y a pas de taxes entre particulier…
Un bon moyen de savoir si je suis tombé sur un mec honnête est de vérifier s’il m’a joué du Pipo sur la « prescription douanière » : selon vous c’est vrai? 3 ans ?
http://www.douane.gouv.fr/articles/a11055-lexique-du-contentieux-douanier#P
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@laphroaig007J’ai donc eu affaire un quelqu’un de tout à fait informé…
Donc j’aurais pu lui acheter cette sbge005 les yeux fermés…
C’est un jour sans!
En même temps je suis toujours pas complètement décidé sur le modèle, c’est peut-être un mal pour un bien…- Eric l a écrit:
- Oui , autant en choisir une que personne ne possède , au moins sur FAM
Heureusement qu’on se dit pas ça chez rolex!
- dedune a écrit:
- Voyagez-vous avec les factures de vos montres?
Mais si j’ai celles des miennes il me faudrait un moment avant de les retrouver. A mon avis il en faut avant qu’un douanier vous choppe avec la montre que vous avez au poignet… Il vous donne 15j pour produire le document?
pas besoin d’une facture, les cartes de garantie format carte de crédit indiquant le numéro de série et le revendeur sont recevables en tant que certificat d’origine…
et pour justifier la régularité de transport ou de détention, c’est à première réquisition et pas 15 jours après…
sinon, toujours aussi poilants ces threads sur la douane… __________________________________
ons bloed is blou: gaan die blou bulle! – Rue Royale. ASTRON. SBGR083. Monaco x Gulf. 214270. Tank solarBeat. MN64 Heterium.- laphroaig007 a écrit:
- En définitive, si tu veux pas d’embrouille, tu achètes chez un commerçant officiel en France… En espérant d’ailleurs qu’il déclare lui-même la bonne TVA collectée…
Meme si la facture mentionne la TVA ce n’est pas garanti qu’elle ait ete reversé au trésor. En cas de soucis de TVA, le vendeur va mettre sa boite en liquidation et le tresor va se retourner vers les acheteurs pour la payer.
Apres si tu as payé ta montre un montant pouvant laisser penser a « la trop bonne affaire » ca va etre dur d’y echapper et de prouver ta bonne foi. C’est au cas par cas.
- polo92 a écrit:
- En cas de soucis de TVA, le vendeur va mettre sa boite en liquidation et le tresor va se retourner vers les acheteurs pour la payer.
n’importe quoi…
en cas de liquidation, le trésor fera sa déclaration de créance comme les autres chez le liquidateur judiciaire. Seule différence, le statut privilégié faisant passer avant les éventuels fournisseurs et juste après les ex-salariès…__________________________________
ons bloed is blou: gaan die blou bulle! – Rue Royale. ASTRON. SBGR083. Monaco x Gulf. 214270. Tank solarBeat. MN64 Heterium.- broncos a écrit:
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n’importe quoi…
en cas de liquidation, le trésor fera sa déclaration de créance comme les autres chez le liquidateur judiciaire. Seule différence, le statut privilégié faisant passer avant les éventuels fournisseurs et juste après les ex-salariès…
petite precision : si le vendeur ne peut pas payer …
par contre desolé de te contre dire mais c’est la vérité, les cas le plus frequent concerne « le carrousel de TVA » et c’est finalement a l’acheteur de la payer.
Bon nombre d’escrocs tombent pour ca et bon nombre d’acheteurs doivent payer au final. Pratique très rependu dans le domaine automobile.
LA TVA est toujours redevable qu’importe qui la paye au final.
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