- Ce sujet contient 53 réponses, 15 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 12 années et 1 mois.
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Messages
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- trinita a écrit:
- j’ai eu qq’uns, il n’y a jamais eu aucune information precise concernant le materiel dedouanné,
et encore moins le modele de la montre et son numero de serie… bref ce document ne sert a rien et ne prouve rien non plus
C’est bien vrai! j’en ai quelques uns moi aussi, montres et matériel photo il n’y a même pas les mot « montre » ou « Photo » dessus
Je me demande d’ailleurs si ce papier est bien légal en tant que document de dédouanement.
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>> ICI << prochainement rédaction d’une signature géniale.- ft1000mp a écrit:
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C’est bien vrai! j’en ai quelques uns moi aussi, montres et matériel photo il n’y a même pas les mot « montre » ou « Photo » dessus
Je me demande d’ailleurs si ce papier est bien légal en tant que document de dédouanement.
exactement tout ce qui les interesse c’est ponctionner un peu de fric…
Ce document il ne peut meme pas te servir pour aller a l’etranger avec du matos et revenir sans probleme,
pour cela il faut aller les voir pour avoir un autre papier…Qui s’interesse de savoir si son ad va bien payer la tva avant de se tirer avec la caisse de la boutique ?
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A choisir sans péril, on collectionne sans gloire !
Instagram : @gaelbxSinon c’est quel modèle Shreder?
Concernant le dédouanement, perso, comme Trinita et Mister N, je m’en soucierai guère! Surtout si retour en sav, le SC s’en occupera. Ils se fichent de savoir si la TVA a été payé ou non je pense.
- Jici02 a écrit:
- Sinon c’est quel modèle Shreder?
Concernant le dédouanement, perso, comme Trinita et Mister N, je m’en soucierai guère! Surtout si retour en sav, le SC s’en occupera. Ils se fichent de savoir si la TVA a été payé ou non je pense.
C’est la GMT…c’est plus ça qui me dérange: une gmt, c’est fait pour voyager!
Bon, ben le problème est résolu : le vendeur vient de m’envoyer un mail pour me signifier qu’elle était vendue !
Ou bien c’est un FAMeur que mon post à vexé…
- trinita a écrit:
- …
c’est du grand n’importe quoi,
la tva ne s’applique qu’au moment ou l’objet entre en france,
a aucun moment elle ne sera reclamée plus tard,
Vous avez dejà vu les douanes se préoccuper de l’endroit ou vous avez acheter vos fringues, téléphone, appareil photo, TV sur le territoire francais ????…
ce serait bien que tu postes ton bordereau de dédouanement,
j’ai eu qq’uns, il n’y a jamais eu aucune information precise concernant le materiel dedouanné,
et encore moins le modele de la montre et son numero de serie… bref ce document ne sert a rien et ne prouve rien non plus
Du « grand n’importe quoi« , je ne sais pas, mais récupérer la TVA sur le dernier « fraudeur », il me semble que c’est courant. Pas le temps de demander aux douaniers que je connais (il y en a sur FAM), pas l’envie de le faire pour éventuellement TE convaincre…
Et pour les documents de dédouanement, parce que tu m’as gonflé avec ton absence de tact, les voici avec la facture de la boutique !!
Les douanes ayant la trace de ce dédouanement, avec la facture d’achat correspondante, la montre est DONC BIEN DEDOUANEE.
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@laphroaig007Trouvé sur le site des douanes….
je cite: » les achats ou les expéditions entre particuliers de marchandises neuves ou d’occasion effectués dans un pays situé hors de l’Union européenne (et réalisés par des particuliers, même pour leur usage personnel, dans le cadre d’un déménagement ou à la suite d’une commande ponctuelle faite par Internet, une vente par correspondance, un démarchage par téléphone, un téléachat ou par tout autre moyen) doivent répondre aux obligations réglementaires qui leur sont applicables lors de leur importation en France. »
le lien: ici
Perso, je pense que le 2nd proprio doit les frais de douanes si le 1er ne l’a pas fait… à moins de prouver sa bonne foi…
Ce que l’existence d’une carte de libre circulation semble me confirmer de plus…
Je suis donc de l’avis de Marc
- laphroaig007 a écrit:
- Les douanes ayant la trace de ce dédouanement, avec la facture d’achat correspondante, la montre est DONC BIEN DEDOUANEE.
Bien sur que ta montre est dedouannée tu as payé pour cela,
Désolé pour mon commentaire un peu sec je ne voulais pas me montrer impoli,
ceci étant, des bordereaux de dédouanement j’en ai recu pas mal,
et sur les miens il n’y ai jamais marqué quoique ce soit d’interessant dessus,
d’ailleurs sur le tiens, mise a part le prix et le fait que ce soit une montre mecanique ca dit pas grands chose,
alors du coup il n’a d’interet que si l’on peux produire la facture qui va avec… mais bon les factures ca se fait en 5mn
avec un traitemeent de texte, donc pour ton acheteur la seule facon d’etre sur c’est de téléphoner aux douanes…Mais ce n’etait pas le propos de mon discours de douter de ta montre, mais juste de dire que que de toute facon cela ne sert a rien
dans le cadre d’une revente postérieure, personne ne demandera jamais ce bout de papier…
sauf peut etre a repartir a l’etranger avec boite et papiers pour revenir en france plus tard…Il ne faut pas oublier qu’il y a enormement de marchandise qui arrivent dans les valises des gens qui rentre de voyage,
et si ils ne se font pas controler a l’aéroport il ne leur sera jamais rien demandé, d’autant que meme si tu te fais controler,
les douaniers ne sont pas la pour eplucher des papiers et verifier si la montre que tu portes et neuve, idem pour ton appareil photo,
ils seront bcp plus interessé par de l’argent liquide, drogue et autres produits interdits…__________________________________
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Instagram : @gaelbxPour l’instant…
Mais ils peuvent le faire n’importe quand, n’importe où, et l’ont déjà fait…
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Faire face !___LE
__IL__Ω SSR Master__First and Only Official Goudizes Hunter 
__Seiko One of the Nine__Seiko One of the Thirtyle petit plus avec la TVA c’est que c’est le seul impot qui sera toujours payé soit par le vendeur soit par l’acheteur.
En gros un vendeur monte une arnaque style « carrousel de TVA » et au final c’est l’acheteur de bonne foi qui la paye.
- Fokker III a écrit:
- Pour l’instant…
Mais ils peuvent le faire n’importe quand, n’importe où, et l’ont déjà fait…
c’est un peu pour cela que les contrôles se font aux aéroports, nous sommes dans un pays ou ils faut encore pour le moment
prouver la culpabilité et non pas prouver son innocence, donc a moins d’etre pris sur le fait en train de gruger en tentant de passer
la douane sans rien déclarer …. Donc je ne pense pas que l’on vienne chez toi pour verifier si tout les biens que tu possedes ont bien été acheté en europe
et que ceux acheté a l’etranger ont fait tous l’objet d’un dedouannement le cas echéant…__________________________________
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Instagram : @gaelbxPour la douane, c’est l’inverse, c’est au gars contrôlé de prouver qu’il est en règle
Au passage au point de contrôle, la question, c’est : « Qu’avez-vous à déclarer »
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Faire face !___LE__IL__Ω SSR Master__First and Only Official Goudizes Hunter __Seiko One of the Nine__Seiko One of the Thirty- trinita a écrit:
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Donc je ne pense pas que l’on vienne chez toi pour verifier si tout les biens que tu possedes ont bien été acheté en europe
et que ceux acheté a l’etranger ont fait tous l’objet d’un dedouannement le cas echéant…
je pense aussi, moi je dirai rien mais je ferai en sorte de pas rentrer sortir d’europe avec au cas ou.
Autant s’adresser à ceux qui savent… j’ai posé la question au service idoine des douanes.
Réponse garantie sous 5 jours…
wait & see- Fokker III a écrit:
- Pour la douane, c’est l’inverse, c’est au gars contrôlé de prouver qu’il est en règle
Le problème est que personne est en règle, qui a encore la facture de son Reflex, son iPad ou que sais-je acheté il y a 5 ans, surtout en voyageant ? théoriquement ils peuvent se lancer dans des contrôles c’est clair mais ils ne peuvent objectivement le faire.
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