encore une question douanière

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15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 20)
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  • #410000023745
    rav6en
    Membre

    bonjour à tous
    Un ami sera à New York pendant les soldes. Je lui passerais donc bien une petite commande.

    S’il achète la montre dans un magasin en détaxe, et qu’il ne se fait pas choper à la douane à l’aéroport au retour, quel est le risque qu’il reçoive après une petite facture de la douane car le magasin aura transmis le fichier?

    #420000314948
    Ratkiller
    Membre

    J’ignore comment ça peut se passer, mais je pense qu’il devra payer la taxe locale (souvent 7 ou 8 %) et se la faire rembourser à l’aéroport, au guichet ad hoc.

    Et c’est à partir de ce moment que la déclaration du bien risque de traverser l’Atlantique plus vite que son avion, et que le filtre de douane à l’arrivée soit plus efficace.

    Quitte à la passer en loucedé, je n’irais pas me faire rembourser cette taxe US.

    Mauvais citoyen ! clown

    #420000314949
    bIbou
    Membre

    Salut

    pour faire court je dirai "aucune" chance.

    Ce n’est pas aux douanes US de te facturer mais aux Françaises et la coopération "détaillant US/douanes françaises" n’est pas celle des services de douanes entre eux. Mon père l’a fait il n’a jamais rien reçu mais je ne peux rien certifier, c’était il y 3 ans

    #420000314950
    Atlan
    Membre

    Je ne vois pas trop l’intérêt de se retrouver avec une montre de contrebande pour gagner 12-15% après détaxe aux USA surtout avec le cours du dollar actuel.
    Une montre non détaxée sera toujours un problème à la revente et à chaque passage en douanes… Ce que j’en dis !

    #420000314951
    bedwyr
    Membre
    Atlan a écrit:
    Je ne vois pas trop l’intérêt de se retrouver avec une montre de contrebande pour gagner 12-15% après détaxe aux USA surtout avec le cours du dollar actuel.
    Une montre non détaxée sera toujours un problème à la revente et à chaque passage en douanes… Ce que j’en dis !

    Je ne me promène pas avec les papiers de ma montre, des bijoux de mon épouse, de ma maroquinerie… lorsque je parts en voyage. Aucun douanier ne contrôle ma montre, et une montre non taxée n’a aucune marque.
    Après tout, elle est peut-être volée, contrefaite…
    La possession fait foi.

    #420000314952
    Atlan
    Membre
    bedwyr a écrit:
    La possession fait foi.

    Je ne suis expert en la matière mais la possession ne fait pas foi du tout. Lors d’un passage en douanes, s’il y a contrôle, vous aurez un mois (pour autant que je m’en souvienne) pour présenter la facture d’achat en France / UE ou la facture JADE de dédouanement.
    Pour les montres anciennes, la règle est sans doute différente. S’il y a des spécialistes…

    #420000314953
    Eric-01
    Membre

    Passant la douane tous les jours, je ne fais pas le malin et je paie mes 19.6% de TVA. ça fait bien un peu mal quelque part mais c’est plus simple.

    #420000314954

    Même question pour la Suisse : si j’achète une montre en Suisse et que je me fais rembourser la TVA suisse (8 %), le risque d’interception par la douane française est il plus important ?

    J’ai acheté ma Panerai en Suisse l’année dernière sans récupérer la TVA suisse ni déclarer la montre aux douanes françaises

    #420000314955
    Atlan a écrit:
    bedwyr a écrit:
    La possession fait foi.

    Je ne suis expert en la matière mais la possession ne fait pas foi du tout. Lors d’un passage en douanes, s’il y a contrôle, vous aurez un mois (pour autant que je m’en souvienne) pour présenter la facture d’achat en France / UE ou la facture JADE de dédouanement.
    Pour les montres anciennes, la règle est sans doute différente. S’il y a des spécialistes…

    J’abonde.
    Sans parler du risque fort de voir ladite tocante retenue à la douane.
    N’OUBLIONS PAS QUE LES DOUANES EN FRANCE ONT PLUS DE POUVoirs que la police.
    Je me suis fait arrêter un jour entre Neuchatel et Pontarlier.
    J’avais dans la voiture, à l’arrière, dans un sac en plastique, un coffret en bois vernis contenant 3 belles pièces, dont un proto en or sans poinçon ni numéro de série. Gllppss !
    Heureusement les gabelous m’ont fait ouvrir le coffre, ont vaguement fouillé ma valise, mais n’ont pas regardé la banquette arrière. J’étais vert pomme…

    #420000314956
    domingo chavez a écrit:
    Même question pour la Suisse : si j’achète une montre en Suisse et que je me fais rembourser la TVA suisse (8 %), le risque d’interception par la douane française est il plus important ?

    J’ai acheté ma Panerai en Suisse l’année dernière sans récupérer la TVA suisse ni déclarer la montre aux douanes françaises

    Le problème, c’est que la distance entre les bureaux de douanes suisse et français est très courte, ca laisse aux bleus le temps de repérer qui fait quoi.
    Si ensuite tu ne déclares pas, ils t’auront vu passer 15 minutes chez leurs collègues, et il ne faut pas longtemps pour comprendre ce qui se passe.
    Sans meme parler d’une éventuelle collaboration entre les administrations, du genre un petit signe de tete, ou autre bricole…

    #420000314957
    Ratkiller
    Membre
    Aviateur bourbonnais a écrit:
    ……………..Je me suis fait arrêter un jour entre Neuchatel et Pontarlier.
    J’avais dans la voiture, à l’arrière, dans un sac en plastique, un coffret en bois vernis contenant 3 belles pièces, dont un proto en or sans poinçon ni numéro de série. Gllppss !
    Heureusement les gabelous m’ont fait ouvrir le coffre, ont vaguement fouillé ma valise, mais n’ont pas regardé la banquette arrière. J’étais vert pomme…

    Salut toi,

    Bah, ils auraient trouvé des montres avec des petits drapeaux, une tête de mort ou des trucs du genre, et ils t’auraient laisser passer avec tes montres cheap plaquées or destinées à être revendues à la sauvette sur le marché de Pontarlier clown

    Ce ne sont quand même pas des imbéciles………

    #420000314958
    bedwyr
    Membre
    Atlan a écrit:
    bedwyr a écrit:
    La possession fait foi.

    Je ne suis expert en la matière mais la possession ne fait pas foi du tout. Lors d’un passage en douanes, s’il y a contrôle, vous aurez un mois (pour autant que je m’en souvienne) pour présenter la facture d’achat en France / UE ou la facture JADE de dédouanement.
    Pour les montres anciennes, la règle est sans doute différente. S’il y a des spécialistes…

    Que faire en cas de cadeau dans ce cas? Je n’ai pas de facture pour certaines montres et je n’irai pas rechercher une facture chez les personnes qui m’ont fait ce cadeau.

    Ceci dit, je ne prêche pas la fraude. Je pense simplement qu’il y a peu de risque. Je reste un honnète citoyen qui paye ses taxes et j’engage quiconque à faire de même.

    #420000314959
    bedwyr
    Membre

    N’oublions pas, non plus qu’en France, nous restons innocent jusqu’à preuve du contraire. C’est aux services de l’administration de prouver, pas aux innocents que nous sommes. Heureusement d’ailleurs, lorsque vous voyagez, vous avez encore la facture de cette jolie montre que vous portez depuis 10 ans?

    #420000314960
    sayalo
    Membre

    Tout objet acheté ou offert par un tier en dehors del’U.E, dont la valeur est supérieure à 175 euros devra être déclaré et tu dois acquitter la TVA. profileleft

    #420000314961
    Invité
    Membre

    je crois que tout est là : http://www.douane.gouv.fr/menu.asp?id=1.

    (Ca m’a l’air assez clair même.) Chinois

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