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- Ce sujet contient 6 réponses, 6 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
LEONCE, le il y a 3 années et 5 mois.
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12 mai 2023 à 17h33 #410000154569
Arcanmi
MembreBonjour tout le monde !
J’écris ce message aujourd’hui suite à l’achat d’une montre Ulysse Nardin chez un revendeur officiel à St-Kitts en mars de cette année.
Malheureusement elle ne fonctionne plus du tout.
Je dois donc l’envoyer au plus de proche de moi (Vivant en Guadeloupe il s’agit donc de la Floride) pour le SAV.
Mon colis Fedex déjà payé puis emballé était totalement prêt à l’envoi mais l’agent de Fedex me signale que je risque de payer la douane au retour et qu’il faut que je les contacte ou que je contacte un transitaire afin de faire une demande. (???)
Pour moi il y avait un accord avec les montres Suisse et L’EU et donc au moment où la montre serait revenue en Guadeloupe je n’aurais pas eu de problème.
Pour les connaisseurs serait-il possible d’avoir plus d’information et de connaître le % si je dois effectivement régler quelque chose.
Merci d’avance pour vos retours et navré si la question est récurrente, mais j’ai fait pas mal de recherches depuis une semaine et certaines infos se contredisent…
12 mai 2023 à 18h57 #420004838532nicephore
MembreLa Guadeloupe a beau être un département Français elle a cependant une réglementation douanière spécifique avec en particulier la fiscalité de l’octroi de mer.
Pour les réparations il est possible d’avoir recours au régime de l’exportation temporaire pour éviter une nouvelle taxation mais attention, si tu n’as pas déclaré ton achat lors de l’importation de la montre en Guadeloupe tu risques de te faire rattraper par la patrouille (ajout de pénalités) quand tu vas déclarer que la montre part en réparation sous garantie. Si tu déclares que la montre a été importée en Guadeloupe depuis de nombreuses années et que tu es cru, pas de soucis (bénéfice de la prescription des dettes fiscales) mais la douane pourrait te demander la preuve de cette affirmation.
Lors de ton importation tu aurais du déclarer la montre et payer 18% de taxes réparties comme suit: TVA 8,5% Octroi de mer (départemental) 7% Octroi de mer régional 2,5% ce qui fait 18% de taxes (je ne sais pas s’il faut ajouter des droits de douanes pour les montres) …
Ces mêmes taux de taxes devrait s’appliquer aux frais de port et éventuellement au coût de la réparation lors du retour de la montre en cas d’exportation temporaire.
Je ne sais pas si le recours à un transitaire est obligatoire pour l’exportation temporaire: si c’est le cas cela a un coût.
Conclusion: C’est pas gagné …
12 mai 2023 à 21h09 #420004838533broncos
MembrePlusieurs choses à voir dans ton cas:
En premier, et comme dit au dessus, est-ce que la montre a été correctement importée (droits et taxes acquittés) à son retour en Gwada?
Si oui, il faut via un transitaire l’envoyer en Floride sous le régime de perfectionnement passif. Si la montre et sous garantie tu ne paieras rien en retour. Si hors garantie, tu acquitteras les droits et taxes uniquement sur les pièces changées et les frais de réparation.
Si non, c’est la merde mon adjudant (
) et tu n’as plus qu’à prendre un aller/retour pour Miami et passer le filtre montre au poignet en priant (idem pour la récupérer). Ou alors acquitter droites et taxes et faire comme au point dessus.Et pourquoi ne pas la ramener à St Kitts et laisser faire l’AD?
20 mai 2023 à 15h06 #420004838534LEONCE
MembreBonjour,
Je vois souvent des annonces de vente de montres achetées en dehors de l Europe.Si le vendeur, résident en France, ne sait pas mis en règle avec les douanes, que risque l acheteur de la montre d occasion?
Est ce à lui de se mettre en regle?
Merci pour vos éclaircissements,car malgré de nombreux post sur les douanes,je n’ai pas vu une réponse à mes interrogations sur ce cas de figure.
Je pense que Broncos pourra m’ éclaircir
20 mai 2023 à 21h24 #420004838535Invité
MembreHello,
Tu y trouveras ta réponse :
21 mai 2023 à 13h59 #420004838536guillaume2004
MembreBonjour,
Ayant vécu très longtemps à l’étranger, hors EU, pour toutes les montres que j’ai pu vendre ou envoyer en réparation, j’utilisais Fedex (surtout pas DHL) + Secursus.com pour l’assurance, en déclarant la montre comme « objet de précision pour réparation » (precision instrument for maintenance and repairs). Je n’ai jamais payé de frais de douanes.
En espérant que cela puisse servir
guillaume2004
21 mai 2023 à 17h26 #420004838537LEONCE
MembreMerci pour les réponses!
En fait acheter un montre d’ occasion a un particulier , s’ il n y a pas la facture d origine pour connaître le pays d ‘ achat , c’ est risqué!
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