Assurances – responsabilité civile

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  • #420002301001
    olaz
    Membre

    Non pas encore mais l’assureur est mon beau-frère donc ça m’etonnerais qu’il me raconte des conn……

    Les montres ont chacune un contrat spécifique.

    #420002301002
    rexet
    Membre

    Génial, je m’en vais regarder sur leur site si jamais je trouve des infos Smile !
    Sauf si ton beauf préfère m’appeler pour faire sa com’ Mr. Green

    #420002301003
    olaz
    Membre

    Je suis en Suisse mais je pense qu’en France ça doit aussi existé.

    #420002301004
    rexet
    Membre

    Y’a une agence Allianz près de mon domicile, j’irai les voir pour demander Smile
    C’est un pourcentage fixe par rapport au prix d’achat de la montre ?

    #420002301005
    FAM’actuel
    Membre

    Euh pas la moindre idée… c’est comme tel que sont marquées les dites poteries sur les attestations de l’assureur.
    Ce sont deux vases très travaillés d’une hauteur de 80cm environ je dirai en forme de bustes de femmes et un troisième qui fait plus jardinière mais là aussi très travaillée. Je ne peux pas plus en dire que ce que j’ai entendu… ca ne m’intéresse pas vraiment et cela n’est pas trop dans mon goût. Préfère la peinture I love you

    #420002301006
    winnie68
    Membre

    En fait la question de l’assurance RC de l’autre n’est pas fondamentale:

    Code civil Article 1382 « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »
    Article 1383 « Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence »

    Pour faire simple celui qui vous casse votre montre volontairement ou pas doit réparer le dommage, en clair vous devez retrouver une montre en état équivalent à son avant le drame. De base, le vilain en est de sa poche, s’il est assuré, tant mieux pour lui, s’il a une franchise, ben il en sera de sa poche pour la franchise, c’est pas votre problème. Idem pour les exclusions.

    En revanche, si votre faute à contribué au drame, il pourra y avoir partage, voire exclusion de responsabilité et là, c’est vous qui en serez de votre poche!

    #420002301007
    FAM’actuel
    Membre

    Pas tout à fait vrai, la réparation du dommage peut très bien être financière et compléter la valeur résiduelle du bien. Tu ne retrouveras jamais ta montre « dans le même état qu’avant », t’auras juste un billet. D’ailleurs dans la plupart des cas où la situation est complexe, c’est ce qui se passe.

    On peut également citer les articles suivants, pour la responsabilité du fait des choses… Car bien souvent l’animal (considéré comme une chose) cause bien des dommages ^^

    #420002301008
    winnie68
    Membre
    FAM’actuel a écrit:
    Pas tout à fait vrai, la réparation du dommage peut très bien être financière et compléter la valeur résiduelle du bien. Tu ne retrouveras jamais ta montre « dans le même état qu’avant », t’auras juste un billet. D’ailleurs dans la plupart des cas où la situation est complexe, c’est ce qui se passe.

    On peut également citer les articles suivants, pour la responsabilité du fait des choses… Car bien souvent l’animal (considéré comme une chose) cause bien des dommages ^^

    Oui, nous sommes d’accord, la réparation est parfois impossible et remplacer par du neuf, ce serait un enrichissement sans cause… donc effectivement de manière générale ce sera sans doute des sous (destinés à réparer la montre ou à s’en trouver une équivalente sur le marché de l’occase mais l’idée de mon propos était que la « victime » n’a pas à subir les franchises et exclusions de garantie de l’assureur de l’auteur.

    Oui, les articles suivants trouvent aussi à s’appliquer (fait d’autrui, des choses, des animaux (c’est un article différent (1385) mais le régime est le même que le fait des choses) en fonction des circonstances.

    Après la complexité de la situation, disons que le contentieux ne sera pas le même selon qu’il s’agisse d’une Body and Soul ou d’une Excalibur Quatuor…

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