- Ce sujet contient 53 réponses, 15 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 12 années et 1 mois.
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Voyagez-vous avec les factures de vos montres?
Mais si j’ai celles des miennes il me faudrait un moment avant de les retrouver. A mon avis il en faut avant qu’un douanier vous choppe avec la montre que vous avez au poignet… Il vous donne 15j pour produire le document?Bonjour à tous.
Je m’excuse par avance de vous poser une question un peu limite : un particulier me propose une GS a un excellent tarif, mais qui n’a pas été dédouanée.
Ce monsieur m’explique, qu’étant donné que la facture d’achat date de mars 2011, la prescription de 3 ans pour les fraudes douanières s’applique et que je ne risque rien…
Vous confirmez?
Néanmoins ça me met un peu mal à l’aise.
Merci pour votre retour.Je vais peut-être dire une bêtise, mais n’est ce pas l’acheteur initial, celui qui a importé la montre, qui est concerné ? Qu’il revende ensuite la montre, pas sûr que les douanes s’en préocupent.
Dans la mesure où c’est lui qui a fait entrer la montre sur le territoire, je ne pense pas que tu sois concerné à quelque niveau que ce soit…A confirmer ?
Rien ne t’empêche d’aller voir les douanes et leur expliquer la situation, ils pourront toujours la « dédouaner » mais bon, ils vont demander une facture, elle est d’occasion ce serait idiot de la taxer sur le prix du neuf, bien compliqué tout ça…. après tout, tu l’achètes en France, tu n’es pas sensé t’occuper des formalités qu’elle aurait dû remplir pour son entrée sur le territoire. Le vendeur te fait un certificat de vente et basta.
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>> ICI << prochainement rédaction d’une signature géniale.- Faz a écrit:
- Et si tu dois la renvoyer en sav au Japon ?
Dans tous les cas:
« Par ailleurs, les biens qui sont exportés temporairement et qui sont réimportés après avoir fait l’objet d’une réparation, d’une transformation, d’une adaptation, d’une façon ou d’une ouvraison hors du territoire des États membres de l’Union européenne, sont soumis à la taxe, lors de leur réimportation, sur la valeur des biens et services fournis par le prestataire (article 293 du CGI). »
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>> ICI << prochainement rédaction d’une signature géniale.- ft1000mp a écrit:
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Dans tous les cas:
« Par ailleurs, les biens qui sont exportés temporairement et qui sont réimportés après avoir fait l’objet d’une réparation, d’une transformation, d’une adaptation, d’une façon ou d’une ouvraison hors du territoire des États membres de l’Union européenne, sont soumis à la taxe, lors de leur réimportation, sur la valeur des biens et services fournis par le prestataire (article 293 du CGI). »
Sans justificatif du dédouanement initial lors de l’achât du produit neuf?
Si oui, tant mieux…- Shredder a écrit:
- Pourquoi la renvoyer au Japon?
Pour une intervention nécessitant le sav… je ne sais pas si GS peux se réparer ou entretenir en France?
- Faz a écrit:
- Sans justificatif du dédouanement initial lors de l’achât du produit neuf?
Si oui, tant mieux…
Je suppose que c’est prévu sur le bordereau d’envoi destiné au douanes, avec tous les produits qui doivent circuler entre SAV cela doit être rodé.
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>> ICI << prochainement rédaction d’une signature géniale.AMHA, la TVA s’applique, peu importe l’âge de la montre, surtout si il y a contrôle et que tu n’es pas en mesure de prouver que la TVA a été acquittée.
Mais bon, 20% grosso modo d’économie, j’imagine que cela fait réfléchir…
Pour info, ma PAM 590, quand je l’ai fait venir des USA, j’en ai eu pour 1200 eur de TVA et 1 eur de frais d’importation.
Mais au moins, elle est « clean », pour moi comme pour un futur acheteur dans le futur, si je venais à la revendre.__________________________________
@laphroaig007
Pas à vendre pour le moment. 
Et pour revenir au sujet du dédouanement, je sais qu’il y a des juristes et douaniers sur le forum, peut-être pourraient-ils nous donner une réponse claire et précise ?__________________________________
@laphroaig007- laphroaig007 a écrit:
- AMHA, la TVA s’applique, peu importe l’âge de la montre, surtout si il y a contrôle et que tu n’es pas en mesure de prouver que la TVA a été acquittée.
c’est du grand n’importe quoi,
la tva ne s’applique qu’au moment ou l’objet entre en france,
a aucun moment elle ne sera reclamée plus tard,
Vous avez dejà vu les douanes se préoccuper de l’endroit ou vous avez acheter vos fringues, téléphone, appareil photo, TV sur le territoire francais ????- laphroaig007 a écrit:
- Mais au moins, elle est « clean », pour moi comme pour un futur acheteur dans le futur, si je venais à la revendre.
ce serait bien que tu postes ton bordereau de dédouanement,
j’ai eu qq’uns, il n’y a jamais eu aucune information precise concernant le materiel dedouanné,
et encore moins le modele de la montre et son numero de serie… bref ce document ne sert a rien et ne prouve rien non plus__________________________________
A choisir sans péril, on collectionne sans gloire !
Instagram : @gaelbxJ’ignore d’où viennent la plupart de mes montres et si les taxes furent acquittées un jour ou pas… Et c’est le cadet de mes soucis…
Tu es tombé sur un mec très honnête, trop peut être, mais à ma connaissance il n’y a pas de taxes entre particulier….
Pour le SAV c’est direction Seiko center et ce sont eux qui gèrent….
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Passer pour un idiot aux yeux d’un imbécile est un plaisir de fin gourmet. G.C.
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