- Ce sujet contient 99 réponses, 34 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 18 années et 6 mois.
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Messages
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Duty free, ou ailleurs, tu as le droit d’effectuer des achats en franchise (175€). Passé ce montant, tu dois t’acquiter de droits & taxes. Tout simplement…
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16la limite valeur pour franchise hors ue est de 45 euros si ce n est pas un achat
Source : douanes, franchises douane
- KalleAnka a écrit:
- Si ce n’est pas un achat…?
Je comprend pas…
un cadeau.. par exemple ton frère qui habite à Tokyo t’envoie une petite seiko 5 qu’il a une valeur de moins de 45 euros.
mais dès qu’il y a un aspect commercial à la transaction c’est taxable, normalement , bien sûr.
un lien plus précis ( en espérant que le site officiel des douanes ne soit pas pris par certains pour un initiateur de légendes urbaines)
Plus simple tous bien qui entre en France en provenance d’une zone hors UE et certaine partie du territoire Français comme les Tom : doivent être sous mis à la TVA que l’objet soit neuf ou d’occasion a leurs entrées en Métropole. le fait que cela soit un cadeaux ou pas ne change rien.
base : prix achat + frais transport ( au cours du jours)
Pour un objet d’occasion il y a toujours un doute, et de plus si la montre est au poignet elle est présumé avoir eu sa TVA acquittée.
Dans, le cas d’achat d’un objet d’occasion en France c’est le 1er acheteur qui normalement acquitté cette TVA (donc toujours avoir une lettre de cession de l’objet).
La TVA (invention Française
) est complètement indépendante des taxes acquitté dans le pays de départ de l’objet .Dynamo
- Dynamo a écrit:
- . le fait que cela soit un cadeaux ou pas ne change rien.
Dynamo
pas tout à fait vrai
toujours mon site de référence
- nosmontres a écrit:
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- Dynamo a écrit:
- . le fait que cela soit un cadeaux ou pas ne change rien.
Dynamo
pas tout à fait vrai
toujours mon site de référence
On va être claire, c’est plus objet de faible valeur, comme un jouet pour enfants et la plus part du temps c’est re-qualifiée si le douanier le trouve.
Bref, pour rester simple la règle tous les objets qui entre sont taxables, il y a des exceptions car cela coute trop de les traiter.
Dynamo
- 1791amadeus a écrit:
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- ayman a écrit:
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Et les USA alors, avec la chute de dollar c’est très bon marché, essayez ce lien
T’as testé, ça vaut le coup?
ma méthode est simple,un amie va aux USA et qui achète la montre,
et qui m’envoie par la poste la boite vide , puis il vine avec la montre au poignet sans payer ni douane ni T.V.A diabolique non
Ca vaut le coup en effet, sauf si ton amie doit faire le voyage en France exprès pour te livrer la montre…
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