- Ce sujet contient 15 réponses, 8 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 16 années et 2 mois.
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donc le site officiel des douanes confirme :
- Citation :
- A votre arrivée en France, notamment d’un pays situé hors de l’Union européenne.
* les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets. Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne.
* Vous devez présenter à la douane tout document justificatif tel qu’une facture d’achat ou une quittance douanière.
La solution est de faire une carte de libre circulation, dont l’utilisation a l’air d’une simplicité qui ne fait pas démériter notre chere bureaucratie
complètement dingue mais bon a savoir….
Au retour de mes voyages d’ Asie et d’ Afrique il n’est pas rare que la douane me demande la provenance de certains articles (appareils photos, camera, cuir, montres etc…) et dans d’autres cas de leur fournir la facture du ou des produits.
Je suppose que dans le N° de série des articles la localisation codée stipule le continent et Pays
A quoi nous exposons nous .. si non présentation des justificatifs (aucune idée) mais certainement à régulariser la TVA + une amende ou confiscation du bien.
Est ce que l’économie en vaut la chandelle, pour ma part je préfère acheter dans l’UE. Mais bon pour l’adrénaline… et la satisfaction de n’avoir pas payé la TVA…
Bonne journée
RappSujet souvent abordé sur le forum, voici un exemple:
https://famontres.com/forums/forum/forum-seiko//achat-seiko-chez-mr-lee-t69993.htm
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Pas de signature.Là le cas me semble un poil différent, puisqu’il s’agirait d’un achat sur place (en Asie), lors d’un voyage, puis d’un retour en Europe.
Tu risque de payer la TVA à la douane + éventuellement d’autres frais. Par contre je ne vois pas pourquoi il faudrait payer une amende, l’achat à l’étranger n’est pas interdit il me semble. Quand à la confiscation, à moins que la marchandise soit illégale…
Tu t’envoies la boite par courrier et tu gardes la montre au poignet l’air de rien.
Toute incitation à la fraude fiscale serait totalement fortuite…
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Pas de signature.Ou est la différence entre l’acheter à Singapour et le faire expédier de Singapour.
Mais bon faut y penser,
même aprés quelques années tu n’es pas à l’abri de taxes supplémentaires et si tu voyages pas mal à chaque passage en douane.. tu flippes. En mars 2010 J’ai eu la désagréable surprise de payer des frais au passage à Roissy sur un achat de début 2009 (appareil photos acheté en Asie ) après discussion ns avons convenu d’une somme par rapport à une valeur marchande = 26% de supplément et certainement fiché aux douanes…..conclusion ce n’était pas l’affaire du nsiècleRapp
Comment ils ont pu prouver que tu l’avais :
1- acheté hors UE
2- fait rentrer sur le territoire sans payer les frais à douane la première fois?
Comme mentionné certainement par le N° de série et un code de pays
mais bon sur quelques centaines € ils ne sont peut être pas regardant mais quelques milliers €
Commentaires de l’autorité tu dois pouvoir te justifier sur l’origine de l’achat. Demande à un grand reporter s’il n’a pas ses justificatifs, je crois que OUI- shad a écrit:
- Comment ils ont pu prouver que tu l’avais :
1- acheté hors UE
2- fait rentrer sur le territoire sans payer les frais à douane la première fois?
C’est à toi de prouver la provenance de ce que tu as sur toi… sinon: tva+frais de douanes+amende il me semble.
Dès que je quitte l’Europe, je prends les papiers des biens de valeur (bijoux+montres+appareils photos) pour ne pas être enquiquiné!
- pierreB a écrit:
- Dès que je quitte l’Europe, je prends les papiers des biens de valeur (bijoux+montres+appareils photos) pour ne pas être enquiquiné!
Quels papiers?! des factures d’achat? ca se falsifie comme une lettre a la poste une facture!
- pierreB a écrit:
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C’est à toi de prouver la provenance de ce que tu as sur toi… sinon: tva+frais de douanes+amende il me semble.
Dès que je quitte l’Europe, je prends les papiers des biens de valeur (bijoux+montres+appareils photos) pour ne pas être enquiquiné!
Ce serait à toi de prouver que tu es "innocent" ? C’est dingue cette histoire, non ?
Et potentiellement ça s’applique sur tout ce que tu as… les jeans, les chemises, les chaussures… ça devient compliqué d’avoir tous les papiers…
Le Yéti pourrait peut être nous éclairer
- suoo a écrit:
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- pierreB a écrit:
- Dès que je quitte l’Europe, je prends les papiers des biens de valeur (bijoux+montres+appareils photos) pour ne pas être enquiquiné!
Quels papiers?! des factures d’achat? ca se falsifie comme une lettre a la poste une facture!
Oui, mais c’est comme celà qu’ils fonctionnent…
Après, ils ne contrôlent pas tout, ils sélectionnent (gros cailloux, gros appareils photos, grosses montres).
- shad a écrit:
- donc le site officiel des douanes confirme :
- Citation :
- A votre arrivée en France, notamment d’un pays situé hors de l’Union européenne.
* les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets. Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne.
* Vous devez présenter à la douane tout document justificatif tel qu’une facture d’achat ou une quittance douanière.
La solution est de faire une carte de libre circulation, dont l’utilisation a l’air d’une simplicité qui ne fait pas démériter notre chere bureaucratie
complètement dingue mais bon a savoir….
J’ai opté pour cette solution… la nana derrière son bureau n’avait pas l’air de trop comprendre pourquoi je faisais ça.
En tout cas, ça m’a "permis" de régulariser un achat sans payer de taxes
(un Leica M6 acheté aux States pour lequel un ami m’avait fait une lettre de cession 
)- pierreB a écrit:
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J’ai opté pour cette solution… la nana derrière son bureau n’avait pas l’air de trop comprendre pourquoi je faisais ça.
En tout cas, ça m’a "permis" de régulariser un achat sans payer de taxes
(un Leica M6 acheté aux States pour lequel un ami m’avait fait une lettre de cession )
ah bien joué
Et donc tu passes au bureau de douane à chaque fois que tu achete quelque chose avec lequel tu penses voyager pour le rajouter sur ta carte ? Ils sont où d’ailleurs les "bureaux de douane" ?- shad a écrit:
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- pierreB a écrit:
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J’ai opté pour cette solution… la nana derrière son bureau n’avait pas l’air de trop comprendre pourquoi je faisais ça.
En tout cas, ça m’a "permis" de régulariser un achat sans payer de taxes
(un Leica M6 acheté aux States pour lequel un ami m’avait fait une lettre de cession )
ah bien joué
Et donc tu passes au bureau de douane à chaque fois que tu achete quelque chose avec lequel tu penses voyager pour le rajouter sur ta carte ? Ils sont où d’ailleurs les "bureaux de douane" ?
J’en ai un dans ma ville et oui, ça se rajoute.
Fais une petite recherche internet, ça se retrouve ce genre de renseignement (nom exact du service et localisation).
A
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