Question douanes françaises

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13 sujets de 1 à 13 (sur un total de 13)
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    Messages
  • #410000142461
    capoline
    Membre

    Bonjour à tous,

    J’habite aux Emirats Arabes Unis depuis 5 ans et prévois un retour en Europe d’ici quelques mois.

    Mon problème:

    En 5 ans, j’ai accumulé une petite collection de 15 montres (Rolex, IWC, JLC, Patek, Vacheron, Panerai, etc… pour une valeur marchande moyenne d’a peu près 10K Euros / piece)

    Vis à vis de la loi, ai-je le droit de ramener toutes mes montres d’un coup ? Dois-je déclarer quelque chose aux douanes ? Dois-je fournir les factures ?

    Certaines ont été achetées entre particuliers, donc pas de facture…
    Certaines ont été achetées aux UAE.
    Certaines ont été achetées en France.

    Il me semble qu’en Europe le montant maximum autorisé a être transporté est de 10K Euros par personnes en espèce. Est-ce vrai également pour des objets comme les montres ?

    Je vous remercie d’avance pour vos réponses.

    Bonne journée / soirée

    C.

    #420004269795
    Tass2909
    Membre
    #420004269796
    LAURENT74
    Membre

    JP on te demande …

    #420004269797
    Labrax1450
    Membre

    https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-souhaitez-connaitre-les-franchises-applicables-lors-du-transfert-de-votre-residence

    Il faut distinguer la situation du voyageur lambda de l’expatrié qui revient…

    Tout est expliqué sur le lien.

    #420004269798
    broncos
    Membre
    Labrax1450 a écrit:
    https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-souhaitez-connaitre-les-franchises-applicables-lors-du-transfert-de-votre-residence

    Il faut distinguer la situation du voyageur lambda de l’expatrié qui revient…

    Tout est expliqué sur le lien.

    Voilà, tout est dit ci-dessus…

    Je te conseille juste d’être très précis et de ne rien omettre dans ton inventaire et de produire un maximum de facture, quand cela est possible bien sur…

    Bon retour…

    Wink

    #420004269799
    capoline
    Membre

    Merci à tous,

    Tres intéressant. Il suffirait donc de faire un inventaire des biens (montres)
    Que je souhaite rapatrier en même temps afin d’être exonéré de tout payment se tva ou autres taxes ?

    Autre question, si au moment de mes allez-retour Dubaï/paris je suis toujours résident à Dubaï. Ai-je le droit de porter une ou plusieurs montres avec moi et d’éventuellement les laisser en France chez mes parents en attendant d’avoir ma résidence principale et l’annulation de mon visa de résident aux UAE ?

    #420004269800
    broncos
    Membre

    Tant que ta résidence est à Dubaï, tu as le droit de venir avec autant de montre que tu veux à condition de repartir avec…

    Et ton intérêt est quelles figurent à l’inventaire car elles seront fiscalement couvertes, donc de les rapatrier au dernier moment…

    #420004269801
    capoline
    Membre

    Merci Broncos !

    #420004269804
    willbur
    Membre

    Peux-tu nous donner des exemples dans ce cas ?

    #420004269805
    broncos
    Membre

    Cela concerne les instruments ou appareils nécessaires à l’exercice de la profession de l’intéressé étant assimilés à des biens personnels: les couteaux d’un cuisiniers, des instruments de chirurgien ou de médecin…

    #420004269806
    willbur
    Membre

    Merci

    #420004269802
    willbur
    Membre

    En parcourant le lien, une description m’a interpellé :

    Sont exclus de la franchise, les produits alcooliques, les tabacs et produits de tabac, les moyens de transport à caractère utilitaire, les véhicules à usage mixte, les habitations transportables, les matériels à usage professionnel autres que les instruments portables d’arts mécaniques ou libéraux, les stocks de matières premières et de produits ouvrés ou semi-ouvrés.

    Wikipedia me renvoi à une définition du moyen age….

    Est-ce que les montres sont considérés comme des instruments portables d’arts mécaniques ?

    #420004269803
    broncos
    Membre

    non…

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