- Ce sujet contient 54 réponses, 33 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 10 années et 5 mois.
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Bonjour à tous,
J’écris ce message pour savoir si des personnes ici ont déjà eu le même problème.
Mon frère est résident russe depuis deux ans.
Cet été il a acheté deux montres en France.
1 Zenith El primer neuve en boutique avec détaxe.
1 Bréguet Marine d’occasion sur un forumQuand il a traversé la douane russe à Saint-Petersbourg il portait une Rolex GMT 1675 des années 70 au poignet qu’il possède depuis plusieurs années.
Il est passé par le portique « rien à déclarer » mais s’est fait fouiller par les douaniers.
Les douaniers ont confisqué les trois montres pour les envoyer en expertise à Moscou.
3 mois plus tard, aujourd’hui, ils apprend qu’elles ont été expertisées pour une valeur de 26’000 euros et qu’il devra s’acquitter d’une amende de la moitié de la valeur totale des montres soit 13’000 euros.
Evidemment cela semble surréaliste mais c’est pourtant le cas.
Selon vous, y a-t’il des recours possible ? Quelle serait la démarche à suivre ?
Je vous laisse imaginer qu’il n’a pas vraiment envie de se faire racketter une telle somme.
Nous serions extrêmement reconnaissant si quelqu’un pouvait nous aiguiller (jeux de mot)
Merci d’avance et bonne journée.
Cordialement,
pourquoi parler de racket? Les douaniers russes ont simplement du appliquer la législation en vigueur à l’entrée de leur territoire…
déjà, passer le filtre en vert avec deux montres non déclarées, forcément, ça n’aide pas…
Ça ne va pas t’aider mais je suis un peu d’accord avec Broncos : Acheter une montre en détaxé puis tenter de la passer hors Europe sans la déclarer ça peut se tenter mais il faut assumer les risques de se faire gauler.
En revanche, je trouve l’amende exorbitante mais c’est peut-être la législation russe…En France, et pour le même type d’infraction, l’amende peut-être de une ou deux fois la valeur de (ou des) l’objet(s) de fraude…
parce que c’est sans doute la loi chez eux et parce que les russes se contre-balancent que de la TVA ait été acquittée en France (ou ailleurs). Ils sont là pour faire rentrer du pognon dans leurs caisses…
et c’est exactement pareil chez nous…
Donc pour vous c’est tout à fait normal de devoir payer 50% de la valeur « expertisée » des montres ?
Rien ne vous choque ?
Broncos n’a pas dit qu’il trouvait ça normal mais que ça lui semblait être une réalité, tout comme chez nous.
En tout état de cause, qui dit achat en détaxé dit paiement de la TVA ou des taxes équivalentes au retour dans le pays de résidence. La logique est de se baser sur la facture d’achat s’il l’a donnée aux Douanes.
C’est le cas pour la Zénith.
Après, Est-ce que ça s’applique aux biens d’occasion en Russie, je ne sais pas mais si c’est le cas, il faut bien fixer une valeur.
Ensuite, il y a forcément une amende due au fait d’avoir tenté de passer sans rien déclarer.
Nous nous basons sur des connaissances plus ou moins approfondies de droit Français et Européen pour répondre alors que la question ne peut être résolue que par quelqu’un connaissant la législation douanière Russe.
Vu le montant en jeu, il devrait peut être consulter un spécialiste sur place.
Ce qui m’interpelle dans cette histoire, c’est le fait qu’on lui ai confisqué également la montre qu’il portait, et ce alors qu’elle n’était pas neuve loin s’en faut
Il faut porter une daube – ou les factures de tout ce que l’on porte – lorsqu’on voyage ?!?
- L&S a écrit:
- Il faut porter une daube – ou les factures de tout ce que l’on porte – lorsqu’on voyage ?!?
Oui, exactement.
Dés que je sors de la CEE, y compris pour la Suisse, une Swatch de merde au poignet, et roulez.__________________________________
« Je ne sais pas comment sera la troisième guerre mondiale, mais ce dont je suis sûr, c´est que la quatrième guerre mondiale se résoudra à coups de bâtons et de silex » A. Einsteinj’ai eu du bol alors, des tas de voyages aux USA avec une Rolex ou autres au poignet et jamais eu de souci…
- L&S a écrit:
- Ce qui m’interpelle dans cette histoire, c’est le fait qu’on lui ai confisqué également la montre qu’il portait, et ce alors qu’elle n’était pas neuve loin s’en faut
Il faut porter une daube – ou les factures de tout ce que l’on porte – lorsqu’on voyage ?!?
C’est vrai , c’est assez étonnant !
cela voudrait dire que les douanes (hors union européenne) peuvent te « piquer » ta tocante et t’as plus qu’a la fermer . A chaque fois, c’est la même histoire…
Quand on passe une frontière, tout peut-être amener à être justifié. Quand on le dit, tout le monde rigole. Et quand ça arrive, ça pleure…
Et puis si l’on s’en tient au scénario, le douanier qui a découvert deux montres en fraude a fait logiquement son boulot de s’interroger sur celle portée au poignet…
- carlipro a écrit:
- Donc pour vous c’est tout à fait normal de devoir payer 50% de la valeur « expertisée » des montres ?
Rien ne vous choque ?
Non, je ne vois rien de choquant au cas présent. En France, pour une montre à 20K€ non déclarée, tu pourrais être amené à payer 40K€ d’amende (en plus des droits et taxes). Ce n’est pas moi qui le dit mais la bible: Art 414 CD
Je ne suis pas un spécialiste du droit douanier russe mais les réglementations sont très souvent les mêmes (la majeure partie des états adhèrent à l’OMD)…
C’est vrai , c’est assez étonnant !
cela voudrait dire que les douanes (hors union européenne) peuvent te « piquer » ta tocante et t’as plus qu’a la fermer . [/quote]A mon avis, toutes les douanes peuvent te piquer ta tocante ou tout autre objet, même dans l’union européenne, si elles estiment que c’est une contre façon par exemple (même si ce n’est pas le cas présenté dans ce post).
Hors Union, il y a en plus le problème des taxes diverses et droits de douane.
Dans le second cas, soit l’amende est payée de suite et tu repars avec ta montre, soit tu repars sans.
N’oublions pas non plus que le cas présenté ici concerne un résident Russe et non pas un touriste.
Je ne vois pas pourquoi les russes seraient plus coulant que les pays de l’Union, ce serait même plutôt le contraire.
- broncos a écrit:
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Quand on passe une frontière, tout peut-être amener à être justifié. Quand on le dit, tout le monde rigole. Et quand ça arrive, ça pleure…
D’autant plus qu’en matière douanière, la présomption d’innocence n’existe pas.
A partir du moment ou un douanier te contrôle … tu es « considéré » comme coupable, et quoique qu’il puisse arriver, c’est à toi de prouver,de contrer et de contester , preuves à l’appui, ce que te reproches les douanes.
En gros, exactement l’inverse de la police, ou la présomption d’innocence prévaut, et c’est à l’enquête policière d’amener les preuves de ta culpabilité ou de ton innocence.
Sous état d’urgence, c’est un peu différent. ( comme par exemple les perquises )__________________________________
« Je ne sais pas comment sera la troisième guerre mondiale, mais ce dont je suis sûr, c´est que la quatrième guerre mondiale se résoudra à coups de bâtons et de silex » A. Einstein
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