Ne pas succomber à la contrefaçon

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Ne pas succomber à la contrefaçon

Oh, ces merveilleux sac Vuitton à Vintimille ! Ah, les beaux sacs Channel, bobs Burberry, montres Rolex ou Rado sur les marchés canariens ! Ces achats ne sont pas chers, amusants… mais ils sont illégaux et peuvent vous coûter cher… Et coûter leur emploi à d’autres personnes.

C’est vrai que c’est gai d’acquérir pour quelques euros un produit "griffé", histoire de se donner l’illusion d’un luxe que l’on ne peut atteindre. Mais ce n’est qu’illusion : la montre risque de rendre l’âme et les 10 ans de garantie que l’on vous propose sur ce marché de Fuerteventura ne vaut pas grand chose ! Le t-shirt ne résistera pas à quelques lavages et les coutures du sac "de marque" risquent de le lâcher.

Certes, il existe des contrefaçons plus dangereuses que d’autres. A côté des contrefaçons dans les secteurs de l’horlogerie (montres), de la maroquinerie (sacs), des contrefaçons de vêtements (jusqu’aux maillots sportifs sous licence), de parfums et cosmétiques, de montres, de GSM, de cigares, alcools et vins (dont les champagnes), de caviar et foie gras, de jeux vidéo, on propose des "copies" de médicaments (parfois sans principe actif), de jouets (sans respecter les normes de sécurité pour les enfants) ou de fausses pièces détachées (mécaniques ou électroniques) pour voitures ou avions. Quel risque ne court-on pas avec de fausses plaquettes de frein (10% des pièces de rechange automobiles seraient fausses) ?

A gauche, des Crocs en vente à Majorque; à droite, des Cracs (!) vendues 4 fois moins chères sur la même île. Des contrefaçons en plastique peu confortables (photos Ph. Allard)

Le coût de la contrefaçon et de la piraterie
La contrefaçon et la piraterie sont considérées comme des fléaux pour les économies nationales et une menace pour l’emploi au sein de l’Union européenne. Non seulement en sont victimes des groupes comme LVMH (Luis Vuitton Moët Hennessy) qui ont investi dans la recherche et la communication autour de leurs produits mais également, en amont, leurs sous-traitants, et, au bout de la chaîne, les boutiques et leurs employés qui proposent ces produits aux acheteurs.

En France, en 2005, on estimait que la contrefaçon entraînait dans ce pays un manque à gagner de 6 milliards d’euros par an, touchait une entreprise sur 2 et représentait une perte de 15.000 à 20.000 emplois. On estime la parte d’emploi en Europe à 200.000. Chaque Etat y perd des sommes importantes en matière de TVA, d’accises et de contributions directes. Par ailleurs, les contrefacteurs sont liés à la criminalité organisée.

Dans le monde, de 1998 à 2004, le nombre d’aricles contrefaits saisis a augmenté de 1000% pour atteindre 166 millions ! 2.500 saisies de produits contrefaits en lien avec la Coupe du Monde de football ont été opérées en 2006.

En Belgique, en 2006, le classement des marchandises contrefaites saisies s’établit ainsi :

Cigarettes (par paquet de 20) : 8.170.607
CD, DVD, cassettes,… : 1.242.766
Appareils et matériel électriques : 864.905
Vêtements et accessaires de vêtements : 833.231
Parfums et produits cosmétiques : 407.170
Produits divers (médicaments, casseroles, pièces automobiles,…) : 190.094
Produits alimentaires, alcools et boissons : 83.776
Jouets et jeux : 35.717
Montres et bijoux : 12.234
Matériel informatique : 1.518
La Belgique est soit une plaque tournante soit un pays où la douane est fort active car c’est le pays européen où le plus d’articles contrefaits ont été saisis en 2005. Suivent l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne, les Pays-Bas.

Imitations, reproductions, copies
Par contrefaçons, on désigne des marchandises présentant une marque authentique ou grossièrement imitée (comme sur notre photo, Cracs au lieu de Crocs) ou un logo apposés sans l’autorisation du titulaire. Il s’agit d’imitations ou de reproductions qui peuvent différer du produit original.

Par contre, une marchandise pirate est une copie qu’il est impossible de différencier de la marchandise originale.

Dans bien des cas, il serait difficile à l’acheteur de faire l’innocent. Il sait pertinemment bien que le produit acheté est une contrefaçon ou une piraterie. Ce sont des produits proposés à la vente à des prix anormalement bas dans des marchés ou foires ou à la sauvette (le faux représentant qui veut écouler le stock ramené d’une foire). L’acheteur peut aussi se rendre de la faible qualité du produit (par exemple de faux t-shirts Hilfiger).

Contrefaçons en ligne
Un nouveau terrain de vente pour les contrefacteurs et pirates est le site de vente aux enchères ebay. 90% des produits Dior et Vuitton proposés sur ce site seraient des faux. En 2006, ebay a dû envoyer à ses membres un mail ou il était demandé de "bien vouloir cesser immédiatement l’achat et plus généralement tout usage des mots-clés "Louis Vuitton (Vuitton)" et "Christian Dior (Dior)" ainsi que de leurs dérivés". Dans cette liste non exhaustive de termes prohibés figuraient, par exemple : Louis Vuitton, LouisVuitton, Vuitton, Louuis Vuitton, Louis Viuitton, LOUS VUITTON, Louis Vuiton, LOUIS VUTTON, Louis Vitton, LOUIIS VUITTON, Loui Vuitton, LOUIS VUTTON, : LouuisVuitton, LouisViuitton, LOUSVUITTON, LouisVuiton, LOUISVUTTON, LouisVitton,

De plus, il faut savoir que le marché de la contrefaçon et de la piraterie est aux mains d’entreprises mafieuses qui en retirent d’énormes profits.

Une douane toujours attentive
Le règlement(CE) n°3295/94 donne à la douane un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie, Ce règlement prévoit l’interdiction pure et simple d’introduire dans la Communauté, d’exporter ou de réexporter hors de la Communauté des marchandises de contrefaçon et/ou des marchandises pirates. Les services douaniers de l’Union européenne contrôlent donc les marchandises tant à l’importation qu’à l’exportation ou de réexportation. La douane peut retenir, pendant un certain temps, les marchandises de contrefaçon ou pirates, elle doit en informer immédiatement le Procureur du Roi. La règlementation diffère lorsqu’il s’agit de produits provenant de pays extracommunautaires.

La douane intervient soit à la demande du titulaire ou du détenteur du droit (les sociétés piratées font appel à des enquêteurs privés qui fournissent aussi des informations) soit de sa propre initiative, lorsqu’il ne fait aucun doute que la marchandise est contrefaite.

Peines et amendes
La piraterie des droits d’auteur peut être punie d’une amende allant de 2,50 à 2.500 euros. En cas de récidive, la sanction peut être une peine d’emprisonnement de 3 mois à 2 ans et/ou une amende du même montant.

La contrefaçon de marques peut être sanctionnée par un emprisonnement de 8 jours à 6 mois (1 an en cas de récidive) et une amende allant de 130 euros 10.000 euros (20.000 euros en cas de récidive).

Un Musée de la Contrefaçon
Le musée de la contrefaçon a été créé en France en 1951 par l’Union des Fabricants. Il permet au visiteur de s’informer sur l’étendue de la contrefaçon et son impact. Il présente une gamme très diversifiée de contrefacons et de modèles authentiques afin que le visiteur apprenne à les différencier : bronzes de Rodin, parfums, tabac, dictionnaires, logiciels, CD et DVD, jouets, outillage, électroménager, produits d’entretien, textile, maroquinerie, vaisselle, pièces détachées d’automobile, stylos…

Le Musée de la contrefaçon
16 rue de la Faisanderie – 75116 Paris
Tel. +33 (0)1 56 26 14 00
Site web : http://www.unifab.com

Pour en savoir plus
Les informations de la douane belge
Les informations de la douane française
Plate-forme suisse de lutte contre la contrefaçon et la piraterie
fabricegueroux.com – Site de référence sur les contrefaçons de montres bracelets

Philippe Allard

http://www.vivat.be/00-00.asp?articleID=1566

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