- Ce sujet contient 78 réponses, 31 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 15 années.
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Messages
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- nanthiat a écrit:
- Bon je ne sais pas comment t’expliquer mieux que ça!!
Si l’entreprise n’est pas soumis à la TVA elle ne PEUT PAS LA FAIRE APPARAITRE SUR UNE FACTURE, c’est purement comptable………..
Le particulier lui sans fou pas mal, le principal c’est le prix qu’il paye
Quand je vais manger dans un resto qui est soumis à la TVA, le resto me fait apparaitre la TVA et moi je la récupère, j’ai un copain qui n’est pas soumis à la TVA, malheureusement pas de TVA sur sa facture donc je ne la récupère pas……………
L’entreprise qui n’est pas soumis à la TVA achète comme un particulier donc TTC………..
C’est un choix comptable à la création de l’entreprise
Il n’y a pas de trafic la dessous………
Désolé, j’espère avoir été clair dans le texte
Après il faut donner la parole à un expert comptable qui lui fera mieux que moi……..
Je comprends parfaitement ce que tu dis mais nous ne parlons pas tout à fait de la même chose.
Je m’explique: même si Perpetualis achète une Rolex en Italie ou en Allemagne TTC comme un particulier, toi, en tant qu’acheteur final, tu dois pouvoir prouver que la TVA a bien été acquittée en Italie ou en Allemagne. Alors évidemment, Perpetualis ne peut pas faire apparaitre dans ce cas sur sa propre facture le détail d’une TVA en France. Mais tu dois avoir un justificatif de paiement de la TVA par Perpetualis dans cet autre EM de l’UE.
Tu dis que le particulier s’en fout? Et bien je ne te souhaite pas d’avoir affaire un jour de retour de vacances à un douanier qui fait du zèle à l’aéroport CDG avec ta Rolex ou ton Omega au poignet. Je sais de quoi je parle, je bosse régulièrement avec eux sur d’autres sujets en tant que fonctionnaire.
Faut sortir du monde des bisounours hein…
C’est toi qui achète une montre censément neuve en France, c’est à toi de prouver que la TVA a été acquittée comme attendue. Indépendamment du fait que Perpetualis achète à l’étager TTC ou hors taxe.
De la même manière que tu n’a pas le droit d’acheter une Rolo au duty-free de CDG, de partir aux USA en vacances et de revenir avec sans la déclarer par exemple.
Dans la vraie vie, tout le monde le fait. Mais faut pas se faire gauler et faut savoir à quoi on s’expose…
Et je vais te dire, çà va même plus loin: dans ce cas la montre n’est pas neuve car tu n’en es pas le premier propriétaire. C’est Perpetualis qui l’est de fait en achetant TTC la montre à un AD et tu te retrouves exactement dans la même situation que quand tu achètes une montre réellement jamais portée (?) dans son emballage à un particulier sur FAM ou sur le CDA.
Ok
Je pensais que la facture TTC suffisait ……….
Les voix de l’administration sont impénétrables
Et comme je ne prends très peu de vacances je risque rien
- hsarazin a écrit:
- Ce sont des montres d’occasion. Récentes certes, mais d’occasion et la carte de garantie est tamponnée à une date d’achat qui a déjà plusieurs mois…Le »neuf jamais porté », moi je ne sais pas ce que c’est.
M’enfin, chacun voit midi à sa porte hein…
je voudrais rebondir sur cette remarque et qui va peut être expliquer cette histoire de TVA.
ma 14060M acheté en Juillet 2007 était totalement neuve (sticker en place etc etc) provenance Barhain (526) avec ses papiers de garantie dument remplis
au mois de mars 2007 puisque Perpétualis n’est pas habilité a remplir les cartes de garantie RoLeX, elles sont remplies par l’AD lors de l’acquisition par Perpétualis.
la montre est donc restée 4 mois (mars a juillet) dans les stocks Perpétualis, pour moi, la montre est neuve, puisque jamais portée mais aux yeux de la loi, n’est elle pas
considérée comme une montre d’occasion, puisque 4 mois se sont écoulés entre la carte de garantie et la revente par Perpétualis ??? a ce moment là, doivent ils encore
faire apparaitre la TVA sur la facture ???- hsarazin a écrit:
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De la même manière que tu n’a pas le droit d’acheter une Rolo au duty-free de CDG, de partir aux USA en vacances et de revenir avec sans la déclarer par exemple.
Dans la vraie vie, tout le monde le fait. Mais faut pas se faire gauler et faut savoir à quoi on s’expose…
ou est le probléme ???
C’est peu-être hors sujet, car nous sommes censés discuter de tout ce qui touche au monde de l’horlogerie, mais pour les voitures « Provenance direct allemagne « , c’est la même chose pour la T.V.A ?
Voitures pratiquement neuves et vendues bien moins chères !
Parceque sinon il y aurait du souci à se faire.
- bbking309 a écrit:
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- hsarazin a écrit:
- Ce sont des montres d’occasion. Récentes certes, mais d’occasion et la carte de garantie est tamponnée à une date d’achat qui a déjà plusieurs mois…Le »neuf jamais porté », moi je ne sais pas ce que c’est.
M’enfin, chacun voit midi à sa porte hein…
je voudrais rebondir sur cette remarque et qui va peut être expliquer cette histoire de TVA.
ma 14060M acheté en Juillet 2007 était totalement neuve (sticker en place etc etc) provenance Barhain (526) avec ses papiers de garantie dument remplis
au mois de mars 2007 puisque Perpétualis n’est pas habilité a remplir les cartes de garantie RoLeX, elles sont remplies par l’AD lors de l’acquisition par Perpétualis.
la montre est donc restée 4 mois (mars a juillet) dans les stocks Perpétualis, pour moi, la montre est neuve, puisque jamais portée mais aux yeux de la loi, n’est elle pas
considérée comme une montre d’occasion, puisque 4 mois se sont écoulés entre la carte de garantie et la revente par Perpétualis ??? a ce moment là, doivent ils encore
faire apparaitre la TVA sur la facture ???
Je ne suis pas spécialiste des droits indirects donc je vais essayer de ne pas raconter n’importe quoi. Si un douanier passe par là il me corrigera…
Le truc c’est qu’il faut distinguer la nation de »montre neuve » dans la vraie vie et en termes administratifs.
Indépendamment du temps que Perpetualis met à vendre sa montre et la garde en stock (ici 4 mois), si la montre est neuve quelqu’un doit forcément s’acquitter de la TVA au moment où elle entre sur le territoire de l’UE en venant de Bahrein.
Alors soit c’est toi, soit c’est Perpetualis. Si c’est Perpetualis, la montre a été achetée TTC pour être revendue 4 mois plus tard. Comment peut-on encore parler de montre neuve..???
La situation est totalement différente de celle, courante, d’un AD Rolex qui garde 4 mois la montre en vitrine et te la vend ensuite. Là tu acquittes la TVA (qu’on ne paye qu’une fois durant la vie de l’objet) et la montre est réellement considérée comme neuve.
La date de la garantie, les stickers tout çà on s’en fout. Ce n’est pas ce qui définit une montre comme neuve au regard de la législation. Donc je persiste à dire que si vous ne payez pas votre TVA à Perpetualis sur des montres supposées être neuves alors que vous les achetez à un marchand français sur le territoire national, c’est qu’elle ne le le sont pas neuves; çà peut faire hurler mais c’est un fait.
C’est exactement la même situation qu’un gars qui vend sa Rolex sur le CDA ou sur FAM jamais portée neuve avec stickers. Et ce n’est pas le fait que Perpetualis soit inscrit au RCS qui change quoi que ce soit.
D’ailleurs, j’observe que l’enseigne précise sur son site une date à laquelle la montre est rentrée (genre »avril 2011 »). Tu as déjà vu un marchand de neuf (AD par exemple) dater la rentrée d’une Rolex ou d’une Omega dans son stock avant de la mettre en vente?
Enfin, je m’en tiendrai là sur le sujet. Je n’ai rien contre cette enseigne à titre personnel. Je n’y ai jamais rien acheté et je ne veux pas laisser croire à de l’acharnement ou quelque chose comme çà. Chacun fait comme il veut après tout…
- a2g a écrit:
- C’est peu-être hors sujet, car nous sommes censés discuter de tout ce qui touche au monde de l’horlogerie, mais pour les voitures « Provenance direct allemagne « , c’est la même chose pour la T.V.A ?
Voitures pratiquement neuves et vendues bien moins chères !
Parceque sinon il y aurait du souci à se faire.
Je ne sais pas, je ne connais pas le monde des mandataires automobiles. Mais quand tu passes par un mandataire, tu lui payes la TVA du pays dans lequel il achète la voiture non?
Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Je n’ai jamais prétendu qu’il y avait fraude à la TVA, jamais. Je dis juste comme toi: ces montres ne sont pas neuves. D’ailleurs Perpetualis ne fait nulle part état sur son site de montres neuves.
Je me suis juste fait pourrir hier, même si je n’avais pas les yeux en face des trous, avec des arguments du style »bien sûr que ma montre est neuve, il y a même les stickers et la date de garantie tamponnée au jour de l’achat ». Je ne savais pas alors que Perpetualis ne facturait pas la TVA. Je tiens donc à expliciter ma pensée.
Heureux de voir que quelqu’un sait faire la distinction entre »neuve » et »jamais portée »…
En fait »jamais portée » çà n’existe pas comme notion. C’est déjà de l’occasion.
- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Bonjour,
Je confirme: très sérieux, très professionnels, Mme Gachot est charmante au téléphone.
Je doute fortement qu’il y ait des « trucs louches » là bas.
Frauder la TVA est un délit, cela m’étonnerait qu’ils « jouent » à cela car il peut y avoir des contrôles.- hsarazin a écrit:
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- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Je n’ai jamais prétendu qu’il y avait fraude à la TVA, jamais. Je dis juste comme toi: ces montres ne sont pas neuves. D’ailleurs Perpetualis ne fait nulle part état sur son site de montres neuves.
Je me suis juste fait pourrir hier, même si je n’avais pas les yeux en face des trous, avec des arguments du style »bien sûr que ma montre est neuve, il y a même les stickers et la date de garantie tamponnée au jour de l’achat ». Je ne savais pas alors que Perpetualis ne facturait pas la TVA. Je tiens donc à expliciter ma pensée.
Heureux de voir que quelqu’un sait faire la distinction entre »neuve » et »jamais portée »…
En fait »jamais portée » çà n’existe pas comme notion. C’est déjà de l’occasion.
ça devient chiant ton affaire de taxes
- hsarazin a écrit:
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- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Je n’ai jamais prétendu qu’il y avait fraude à la TVA, jamais. Je dis juste comme toi: ces montres ne sont pas neuves. D’ailleurs Perpetualis ne fait nulle part état sur son site de montres neuves.
Je me suis juste fait pourrir hier, même si je n’avais pas les yeux en face des trous, avec des arguments du style »bien sûr que ma montre est neuve, il y a même les stickers et la date de garantie tamponnée au jour de l’achat ». Je ne savais pas alors que Perpetualis ne facturait pas la TVA. Je tiens donc à expliciter ma pensée.
Heureux de voir que quelqu’un sait faire la distinction entre »neuve » et »jamais portée »…
En fait »jamais portée » çà n’existe pas comme notion. C’est déjà de l’occasion.
En l’occurrence, le particulier il s’en tappe de ce genre de distinction. Au regard de la loi elle est peut-être une occasion, mais dans les faits elle est neuve : elle a ses stickers et n’a pas été porté. Pour moi c’est du neuf. Tu nous fais toute une affaire pour pas grand chose…
- Ogmios a écrit:
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- hsarazin a écrit:
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- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Je n’ai jamais prétendu qu’il y avait fraude à la TVA, jamais. Je dis juste comme toi: ces montres ne sont pas neuves. D’ailleurs Perpetualis ne fait nulle part état sur son site de montres neuves.
Je me suis juste fait pourrir hier, même si je n’avais pas les yeux en face des trous, avec des arguments du style »bien sûr que ma montre est neuve, il y a même les stickers et la date de garantie tamponnée au jour de l’achat ». Je ne savais pas alors que Perpetualis ne facturait pas la TVA. Je tiens donc à expliciter ma pensée.
Heureux de voir que quelqu’un sait faire la distinction entre »neuve » et »jamais portée »…
En fait »jamais portée » çà n’existe pas comme notion. C’est déjà de l’occasion.
En l’occurrence, le particulier il s’en tappe de ce genre de distinction. Au regard de la loi elle est peut-être une occasion, mais dans les faits elle est neuve : elle a ses stickers et n’a pas été porté. Pour moi c’est du neuf. Tu nous fais toute une affaire pour pas grand chose…
Tu arrives en écrivant que je raconte des inepties, que ta montre est neuve, que tu es le premier propriétaire etc… Mac Queen ne fait même pas la différence entre neuve et »jamais portée », vous assénez tout çà sur un ton péremptoire à la limite du supportable en me prenant pour une bille et je n’aurais pas le droit de répondre..?
Désolé si vous avez cru acheter du neuf et que vous en ressentez une légère confusion, ce que je peux comprendre. Vos montres ne le sont pas et en cas de revente, si l’acheteur se rencarde sur la provenance, çà peut faire une toute petite différence… çà sera des montres de seconde main.
Maintenant, moi j’en ai rien à foutre. Mais ne faites pas croire sur un forum public n’importe quoi à celui qui cherche à se renseigner avant d’acheter chez eux.
- hsarazin a écrit:
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- Ogmios a écrit:
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- hsarazin a écrit:
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- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Je n’ai jamais prétendu qu’il y avait fraude à la TVA, jamais. Je dis juste comme toi: ces montres ne sont pas neuves. D’ailleurs Perpetualis ne fait nulle part état sur son site de montres neuves.
Je me suis juste fait pourrir hier, même si je n’avais pas les yeux en face des trous, avec des arguments du style »bien sûr que ma montre est neuve, il y a même les stickers et la date de garantie tamponnée au jour de l’achat ». Je ne savais pas alors que Perpetualis ne facturait pas la TVA. Je tiens donc à expliciter ma pensée.
Heureux de voir que quelqu’un sait faire la distinction entre »neuve » et »jamais portée »…
En fait »jamais portée » çà n’existe pas comme notion. C’est déjà de l’occasion.
En l’occurrence, le particulier il s’en tappe de ce genre de distinction. Au regard de la loi elle est peut-être une occasion, mais dans les faits elle est neuve : elle a ses stickers et n’a pas été porté. Pour moi c’est du neuf. Tu nous fais toute une affaire pour pas grand chose…
Tu arrives en écrivant que je raconte des inepties, que ta montre est neuve, que tu es le premier propriétaire etc… Mac Queen ne fait même pas la différence entre neuve et »jamais portée », vous assénez tout çà sur un ton péremptoire à la limite du supportable en me prenant pour une bille et je n’aurais pas le droit de répondre..?
Désolé si vous avez cru acheter du neuf et que vous en ressentez une légère confusion, ce que je peux comprendre. Vos montres ne le sont pas et en cas de revente, si l’acheteur se rencarde sur la provenance, çà peut faire une toute petite différence… çà sera des montres de seconde main.
Maintenant, moi j’en ai rien à foutre. Mais ne faites pas croire sur un forum public n’importe quoi à celui qui cherche à se renseigner avant d’acheter chez eux.
N’inverse pas les rôles.
Tu débarques et tu affirmes que ces montres ne sont pas neuves mais d’occasion récente. C’est absolument faux. De l’occasion récente, c’est une montre déjà portée, ce qui n’est pas le cas. La montre est bien neuve et tu n’as aucune preuve prouvant que ce n’est pas le cas, tu ne fais que supputer. C’est péremptoire car c’est la vérité. C’est tout.
Je ne ressens aucune confusion, je sais parfaitement ce que j’achète.- Ogmios a écrit:
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- hsarazin a écrit:
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- Ogmios a écrit:
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- hsarazin a écrit:
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- picnic a écrit:
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Les montres sont pas neuves elles n’ont jamais étaient portées ! Notion importante…
ça sent le contrôle fiscal cette affaire !
Pour ma part j’ai déjà été en contact avec eux et ce sont des gens très professionnels et je doute fortement de quelque fraude que se soit…
Je n’ai jamais prétendu qu’il y avait fraude à la TVA, jamais. Je dis juste comme toi: ces montres ne sont pas neuves. D’ailleurs Perpetualis ne fait nulle part état sur son site de montres neuves.
Je me suis juste fait pourrir hier, même si je n’avais pas les yeux en face des trous, avec des arguments du style »bien sûr que ma montre est neuve, il y a même les stickers et la date de garantie tamponnée au jour de l’achat ». Je ne savais pas alors que Perpetualis ne facturait pas la TVA. Je tiens donc à expliciter ma pensée.
Heureux de voir que quelqu’un sait faire la distinction entre »neuve » et »jamais portée »…
En fait »jamais portée » çà n’existe pas comme notion. C’est déjà de l’occasion.
En l’occurrence, le particulier il s’en tappe de ce genre de distinction. Au regard de la loi elle est peut-être une occasion, mais dans les faits elle est neuve : elle a ses stickers et n’a pas été porté. Pour moi c’est du neuf. Tu nous fais toute une affaire pour pas grand chose…
Tu arrives en écrivant que je raconte des inepties, que ta montre est neuve, que tu es le premier propriétaire etc… Mac Queen ne fait même pas la différence entre neuve et »jamais portée », vous assénez tout çà sur un ton péremptoire à la limite du supportable en me prenant pour une bille et je n’aurais pas le droit de répondre..?
Désolé si vous avez cru acheter du neuf et que vous en ressentez une légère confusion, ce que je peux comprendre. Vos montres ne le sont pas et en cas de revente, si l’acheteur se rencarde sur la provenance, çà peut faire une toute petite différence… çà sera des montres de seconde main.
Maintenant, moi j’en ai rien à foutre. Mais ne faites pas croire sur un forum public n’importe quoi à celui qui cherche à se renseigner avant d’acheter chez eux.
N’inverse pas les rôles.
Tu débarques et tu affirmes que ces montres ne sont pas neuves mais d’occasion récente. C’est absolument faux. De l’occasion récente, c’est une montre déjà portée, ce qui n’est pas le cas. La montre est bien neuve et tu n’as aucune preuve prouvant que ce n’est pas le cas, tu ne fais que supputer. C’est péremptoire car c’est la vérité. C’est tout.
Je ne ressens aucune confusion, je sais parfaitement ce que j’achète.
Et bien tout va pour le mieux alors et bonne journée. Je te laisse continuer sans moi à t’inventer ton monde.
Mon très cher sarazin,
Je ne suis l’avocat de personne ici, pas même de mes propres montres
Je sais ce que j’achète et l’avis d’un fiscliste spécialisé ès-TVA je m’en fiche d’une manière totalement absolue comme tu peux bien limaginer
Donc neuf, pas neuf, à chacun son avis ! On peut passer à autre chose ???Je trouve juste dommage de débarquer avec Paul & Mickey pour venir pourrir un sujet comme tu l’as fait
Rien contre toi, sois rassuré
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