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- Ce sujet contient 13 réponses, 10 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
steyr, le il y a 18 années et 5 mois.
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AuteurMessages
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20 mai 2008 à 18h05 #410000029562
GMT
MembreBonsoir,
Je me pose une question: les aiguilles sont elles protégées par des brevets et/ou autres dispositifs légaux ou sont elles toutes dans le domaine public ?
Je viens de lire un post sur le fait que le calibre 7750 tombe dans le domaine public, alors quid des aiguilles ?
C’est tout, petite interrogation du soir.
Merci de vos réponses riches et nombreuses.
20 mai 2008 à 20h58 #420000436069ad06
Membre- GMT a écrit:
- Bonsoir,
Je me pose une question: les aiguilles sont elles protégées par des brevets et/ou autres dispositifs légaux ou sont elles toutes dans le domaine public ?
Je viens de lire un post sur le fait que le calibre 7750 tombe dans le domaine public, alors quid des aiguilles ?
C’est tout, petite interrogation du soir.
Merci de vos réponses riches et nombreuses.
Certainement que les aiguilles fassent l’objet d’un dépôt
20 mai 2008 à 20h58 #420000436070Saturne
MembreJe pense que les modèles classiques sont tous dans le domaine public (poire, cathédrale, Breguet, dauphine, etc.)
Il n’en est certainement pas de même pour les aiguilles spécifiques à certaines marques et récemment dessinées, qui sont sans doute protégées (Journe, Voutilainen, Speake Marin…)
Donc, oui, je pense que certaines aiguilles sont protégées au titre de la propriété intellectuelle. Dans le même genre, nous avons actuellement un procés de FPJ contre Jacquet Droz pour l’utilisation d’un cerclage en acier maintenu par des vis sur le cadran (si on peut protéger ça, on peut sans doute protéger aussi les aiguilles).
20 mai 2008 à 21h00 #420000436071fly back
Membre- ad06 a écrit:
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- GMT a écrit:
- Bonsoir,
Je me pose une question: les aiguilles sont elles protégées par des brevets et/ou autres dispositifs légaux ou sont elles toutes dans le domaine public ?
Je viens de lire un post sur le fait que le calibre 7750 tombe dans le domaine public, alors quid des aiguilles ?
C’est tout, petite interrogation du soir.
Merci de vos réponses riches et nombreuses.
Certainement que les aiguilles fasse l’objet d’un dépôt
les aiguilles à tricoter , oui!
21 mai 2008 à 6h01 #420000436072GMT
Membre- Saturne a écrit:
- Je pense que les modèles classiques sont tous dans le domaine public (poire, cathédrale, Breguet, dauphine, etc.)
Il n’en est certainement pas de même pour les aiguilles spécifiques à certaines marques et récemment dessinées, qui sont sans doute protégées (Journe, Voutilainen, Speake Marin…)
Donc, oui, je pense que certaines aiguilles sont protégées au titre de la propriété intellectuelle. Dans le même genre, nous avons actuellement un procés de FPJ contre Jacquet Droz pour l’utilisation d’un cerclage en acier maintenu par des vis sur le cadran (si on peut protéger ça, on peut sans doute protéger aussi les aiguilles).
C’est aussi ce que je pense, mais un professionnel du forum a-t’il la réponse ?
Merci
21 mai 2008 à 13h00 #420000436073fly back
Membre- GMT a écrit:
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- Saturne a écrit:
- Je pense que les modèles classiques sont tous dans le domaine public (poire, cathédrale, Breguet, dauphine, etc.)
Il n’en est certainement pas de même pour les aiguilles spécifiques à certaines marques et récemment dessinées, qui sont sans doute protégées (Journe, Voutilainen, Speake Marin…)
Donc, oui, je pense que certaines aiguilles sont protégées au titre de la propriété intellectuelle. Dans le même genre, nous avons actuellement un procés de FPJ contre Jacquet Droz pour l’utilisation d’un cerclage en acier maintenu par des vis sur le cadran (si on peut protéger ça, on peut sans doute protéger aussi les aiguilles).
C’est aussi ce que je pense, mais un professionnel du forum a-t’il la réponse ?
Merci
C’est une bonne idée!
Un pro de l’aiguille?
21 mai 2008 à 13h03 #420000436074ximun
MembreMais non, on t’a dit : un pro du forum, pas de l’aiguille.
21 mai 2008 à 13h07 #420000436075fly back
Membre- ximun a écrit:
- Mais non, on t’a dit : un pro du forum, pas de l’aiguille.
c’est quoi un pro du forum?
21 mai 2008 à 13h09 #420000436076pmk
Membre- fly back a écrit:
- c’est quoi un pro du forum?
Quelqu’un qui vit du forum ?
21 mai 2008 à 13h25 #420000436077ximun
Membre
Hum. Pardon.
Pour les aiguilles je sais pas…21 mai 2008 à 13h36 #420000436078hippone
Membre- pmk a écrit:
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- fly back a écrit:
- c’est quoi un pro du forum?
Quelqu’un qui vit du forum ?
no, qui Joue avec Marseille Ligue 1
21 mai 2008 à 13h50 #420000436079fly back
Membre- pmk a écrit:
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- fly back a écrit:
- c’est quoi un pro du forum?
Quelqu’un qui vit du forum ?
C’est pas tout à fait faux!………..
21 mai 2008 à 14h48 #420000436080daffy-duck
Membre
Demandez aux Chinois….je ne pense pas qu’ils se posent ce genre de questions….21 mai 2008 à 21h11 #420000436081steyr
MembreOn peut toujours déposer une esthétique dans la catégorie "modèle" auprès de l’INPI.
Christian.
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