- Ce sujet contient 986 réponses, 98 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 8 années et 10 mois.
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Messages
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- spi13 a écrit:
- Et c’est 3000 TTC en bronze et 2700 en acier…
Juste pour ma gouverne, s’agissait-il du tarif TTC en euros de la version sous-marine acier ?
C’est vrai qu’on a connu plus violent, notamment sur Akrone, où l’on touchait limite à la psychiatrie.
- py3.14 a écrit:
- C’est vrai qu’on a connu plus violent, notamment sur Akrone, où l’on touchait limite à la psychiatrie.
Oui, j’ai exactement le même ressenti. Ce type d’échanges s’étalent souvent sur plusieurs pages sans pour autant aboutir à un verrouillage des discussions.
Ici, il ne me semblait pas que le fil déraillait ; juste un ou deux avis divergents.
- jean a écrit:
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Juste pour ma gouverne, s’agissait-il du tarif TTC en euros de la version sous-marine acier ?
Oui TTC entre 2700 et 2800, me souviens plus exactement.
Merci.
Ce qui signifie qu’elle était proposée à environ 2300 francs suisses HT auxquels s’ajoutaient les 20% de TVA française ?
J’aurais encore 2 petites questions :
– La TVA française se paie où et à quel moment ? Directement auprès du vendeur lors de l’achat ?
– Est-il possible (risqué ?) de ne payer que la TVA Suisse ?Merci
Elle était à 2350 CHF HT
Je viens de vérifier combien j’ai payé exactement, c’est un peu moins cher que ce que j’ai dit plus haut, en novembre 2019 : 2140€ + 449€ de taxes.
Les taxes sont payées au transporteur avant la livraison.
Si tu résides en France, tu dois payer les taxes françaises, sinon c’est illégal.pour moi tu payes les taxes a la livraison, après plus rien en t y oblige car le transporteur a fait
le dédouanement en ton nom et a avancer les taxes alors que tu ne lui pas pas donné mandat,
du coup il ne peux t y obliger. (sauf bien sur si il t’as prevenu avant et qu’il a ton accord)- trinita a écrit:
- pour moi tu payes les taxes a la livraison, après plus rien en t y oblige car le transporteur a fait
le dédouanement en ton nom et a avancer les taxes alors que tu ne lui pas pas donné mandat,
du coup il ne peux t y obliger. (sauf bien sur si il t’as prevenu avant et qu’il a ton accord)
Hum, il va falloir réviser les processus de dédouanement avant de dire des bêtises…
Le destinataire d’un envoi hors UE doit assurer la conduite et la mise en douane, c’est son obligation d’assujetti. Et comme il n’a pas d’agrément en douane pour cela, c’est le transporteur choisi par l’expéditeur qui s’en charge pour lui. Le mandat est tacite afin de respecter les obligations fiscales et, en général, c’est toujours indiqué dans les CGV et les obligations liées aux opérations de douane…
Sinon, il reste la solution voyageur: aller directement chercher sa montre et faire son dédouanement au bureau de douane d’arrivée (aéroport) ou frontière (par la route)…
Un mail reçu ce matin de Clément, les bracelets ont du retard, il a refusé toute la production de son fournisseur pour cause de qualité insatisfaisante, il espère avoir les nouveaux pour mi-décembre.
- broncos a écrit:
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Hum, il va falloir réviser les processus de dédouanement avant de dire des bêtises…
Le destinataire d’un envoi hors UE doit assurer la conduite et la mise en douane, c’est son obligation d’assujetti. Et comme il n’a pas d’agrément en douane pour cela, c’est le transporteur choisi par l’expéditeur qui s’en charge pour lui. Le mandat est tacite afin de respecter les obligations fiscales et, en général, c’est toujours indiqué dans les CGV et les obligations liées aux opérations de douane…
Sinon, il reste la solution voyageur: aller directement chercher sa montre et faire son dédouanement au bureau de douane d’arrivée (aéroport) ou frontière (par la route)…
permet moi de n’être pas d’accord, les cgv des transporteur ne font pas loi,
si par exemple UPS te livre un colis, sans t avertir qu’ il y aura des frais de douanes et de tva, et se contente de t’envoyer une facture un mois après, i ne peuvent légalement te forcer a la payer…
tout simplement car ne t’ayant pas averti du cout a venir tu n’as pu t y opposer et le cas échéant le refuser.
C’est bien pour cela que dans le cadre pro je ne cesse de signer des mandats de représentation aux entreprises qui font le dédouanement pour moi
de façon a ce qu’elles puissent m’en répercuter les couts. sans mandat jamais elle n’avanceront les frais et taxes.T imagines si je t’envois depuis la suisse un colis vide accompagné d’une facture et déclaration de 10000€ que le livreur UPS se contente de te remettre
puis que tu recoives une facture de 2k de tva un mois plus tard ? comment comptes tu contester ???La loi, c’est le code des douanes de l’union et le code des douanes national. Et les obligations des assujettis y sont très clairement détaillés, notamment (et je me répète) que la conduite et la mise en douane incombe à celui qui importe. Nul n’est sensé ignorer la loi…
Au cas présent, le mandat dont tu parles dans ton cadre pro est exactement le même que le particulier accepte tacitement en signant sa commande incluant le port. L’expressiste qui est agréé fait juste les opérations de dédouanement à sa place, rien de plus…
Après, refuser de payer? Et s’exposer à un contentieux douanier? Parce que c’est souvent comme ça que ça fini et c’est en général vite réglé…
Quant à ton dernier exemple, tu es sensé ouvrir le colis en présence du livreur, ça évite les contestations inutiles…
- broncos a écrit:
- que le particulier accepte tacitement en signant sa commande incluant le port. L’expressiste qui est agréé fait juste les opérations de dédouanement à sa place, rien de plus…
je suis étonné qu’il n’y ait pas de nuance entre les différents cas possible, que tu passes commandes et choisisse le transporteur est une chose,
passer commande sans choisir le transporteur en est une autre, de meme que recevoir un colis que l’on a pas commandé.
Mais bon puisque tu le dis je te fais confiance.
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