INPI et brevets

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    Messages
  • #410000065284
    montreure
    Membre

    Bonjour,
    Je cherche à connaitre les détails d’un brevet ancien (20° siècle), à partir de la marque et/ou de la date du dépôt de brevet.
    Quelqu’un peut-il m’indiquer comment procéder ?
    D’avance merci.

    #420001218714
    rav6en
    Membre

    bonjour,

    Le 20ème siècle date d’il y a 10 ans, c’est cela que tu appelles ancien ?!

    Ceci mis a part, commence déjà par le site suivant : http://fr.espacenet.com/advancedSearch?locale=fr_FR

    #420001218715
    montreure
    Membre

    Merci de l’info. Je m’y rends tout de suite.
    NB. OK pour 20° siècle depuis 10 ans. Mais ma recherche porte sur l’année 1905.. Encore merci

    #420001218716
    sebastien72
    Membre

    Le 20eme siècle a commencé il y a 110 ans. Nous sommes au 21eme siècle, là.

    Le 1er siècle a commencé en l’an 1…

    #420001218717
    plume68
    Membre

    attention, a l’inpi, tu n’as que les brevet français!
    et également que ceux numérisés (qui représente une très faible quantité) la seule solution, te déplacer (c’est a coté de place Clichy si mes souvenir son bon). ou payer un "expert" en recherche d’antériorité.

    bon courage!!!!

    #420001218718
    PhZ
    Membre

    Ca ne répondrait pas à la question ? > http://bases-marques.inpi.fr/

    #420001218719
    montreure
    Membre

    Merci à tous de ces précisions. J’ai bien trouvé une réponse (partielle?) à ma question. L’adresse fournie par rav6en nécessite un peu d’apprentissage qui devient vite rentable. Il est possible de consulter toutes (?) les bases européennes et non pas la seule INPI. Bonne soirée.

    #420001218720
    AlexR
    Membre
    montreure a écrit:
    Il est possible de consulter toutes (?) les bases européennes et non pas la seule INPI. Bonne soirée.

    Normalement, tu as même accès à la base mondiale… Souvent, l’intégralité du brevet n’est pas reproduite mais tu as accès à un certain nombre d’infos : résumé, revendications, etc.

    #420001218721
    plume68
    Membre

    alors, c’est un peu compliqué. comme je te l’ai dis, seuls les brevets numérisés sont présent (et il représente une relativement faible quantité a l’inpi) la seul solution est d’allé consulter leurs grimoires (et pour l’avoir fait plus d’une fois, je peux te dire que c’est bien casse coui….e)

    tu à également ce lien pour la consultation a l’international. (mais pas tous les pays… c’est beau la mondialisation!)
    http://www.wipo.int/pctdb/fr/

    mais aucun doute, pour être sur des antériorités, c’est un gros travail!

    bon courage

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