FORUMAMONTRES › Forums › FORUMAMONTRES › INPI et brevets
- Ce sujet contient 8 réponses, 7 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
plume68, le il y a 15 années et 10 mois.
-
AuteurMessages
-
2 décembre 2010 à 14h40 #410000065284
montreure
MembreBonjour,
Je cherche à connaitre les détails d’un brevet ancien (20° siècle), à partir de la marque et/ou de la date du dépôt de brevet.
Quelqu’un peut-il m’indiquer comment procéder ?
D’avance merci.2 décembre 2010 à 14h44 #420001218714rav6en
Membrebonjour,
Le 20ème siècle date d’il y a 10 ans, c’est cela que tu appelles ancien ?!
Ceci mis a part, commence déjà par le site suivant : http://fr.espacenet.com/advancedSearch?locale=fr_FR
2 décembre 2010 à 19h29 #420001218715montreure
MembreMerci de l’info. Je m’y rends tout de suite.
NB. OK pour 20° siècle depuis 10 ans. Mais ma recherche porte sur l’année 1905.. Encore merci2 décembre 2010 à 20h00 #420001218716sebastien72
MembreLe 20eme siècle a commencé il y a 110 ans. Nous sommes au 21eme siècle, là.
Le 1er siècle a commencé en l’an 1…
2 décembre 2010 à 20h39 #420001218717plume68
Membreattention, a l’inpi, tu n’as que les brevet français!
et également que ceux numérisés (qui représente une très faible quantité) la seule solution, te déplacer (c’est a coté de place Clichy si mes souvenir son bon). ou payer un "expert" en recherche d’antériorité.bon courage!!!!
2 décembre 2010 à 21h11 #420001218718PhZ
MembreCa ne répondrait pas à la question ? > http://bases-marques.inpi.fr/
2 décembre 2010 à 21h45 #420001218719montreure
MembreMerci à tous de ces précisions. J’ai bien trouvé une réponse (partielle?) à ma question. L’adresse fournie par rav6en nécessite un peu d’apprentissage qui devient vite rentable. Il est possible de consulter toutes (?) les bases européennes et non pas la seule INPI. Bonne soirée.
3 décembre 2010 à 16h33 #420001218720AlexR
Membre- montreure a écrit:
- Il est possible de consulter toutes (?) les bases européennes et non pas la seule INPI. Bonne soirée.
Normalement, tu as même accès à la base mondiale… Souvent, l’intégralité du brevet n’est pas reproduite mais tu as accès à un certain nombre d’infos : résumé, revendications, etc.
3 décembre 2010 à 17h01 #420001218721plume68
Membrealors, c’est un peu compliqué. comme je te l’ai dis, seuls les brevets numérisés sont présent (et il représente une relativement faible quantité a l’inpi) la seul solution est d’allé consulter leurs grimoires (et pour l’avoir fait plus d’une fois, je peux te dire que c’est bien casse coui….e)
tu à également ce lien pour la consultation a l’international. (mais pas tous les pays… c’est beau la mondialisation!)
http://www.wipo.int/pctdb/fr/mais aucun doute, pour être sur des antériorités, c’est un gros travail!
bon courage
-
AuteurMessages
- Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.