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, le il y a 15 années et 9 mois.
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Bonjour à tous,
Suite à ce post et celui-ci, quelqu’un peut-il définir avec précision quand il s’agit d’une copie ou non?
Par exemple en musique ou en littérature il suffit qu’un passage soit copié pour qu’il s’agisse de plagiat…
Un cadran peut-il être copié légalement, si par exemple on ne fait que remplacer le logo de la marque par un autre?
Idem pour la forme des boîtes, des aiguilles, etc.
Les mouvements sont, eux, protégés par un brevet, me trompe-je?
Tous brevets tombant dans le droit public peut être refaient a l’infinie par un autre, sans qu’ils deviennent une copie
Maintenant la contrefaçon la loi dicte et agit a son niveau, au mien la seule chose que je fais, c’est de ne pas l’acheter et d’en empêcher la publicité ou encore dans parler et d’en faire des sujets.
Les 2 autres sont toujours ouverts.
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