- Ce sujet contient 72 réponses, 27 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 7 années et 12 mois.
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D’acc Avec toi Nozway. Le fond du cadran, la forme de la couronne, les finitions, la qualité du mouvement.. incomparable avec les chinoiseries selon moi.
Je vois ici un hommage et non une copie/contrefaçon.
Après pour avoir suivi le topic dédié à ce modèle, le débat est sans fin
- Kink a écrit:
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Au risque de partir hors sujet, j’aimerai bien savoir ou se situe la nuance.
Éternel débat alimenté par les passions souvent exacerbées
Mais rationalisons les choses d’un point de vue un peu plus juridique (la seul chose qui compte dans notre cas)
Une contrefaçon ou copie c’est :
– le fait de copier un design et un nom de marque. Elle reprend en tous les codes extérieur à l’identique afin de tromper l’acheteur (en connaissance de cause ou pas
)
– le fait de copier ou s’inspirer fortement d’un design protégé par un brevet en court de validité
– le fait d’utiliser une marque déposée même sur un disgn pas totalement identique« La protection des montres à titre de modèles permet de se protéger contre les copies identiques et similaires, mais également de se distinguer des concurrents. Le titulaire d’un modèle enregistré a en effet le droit de poursuivre l’utilisation de celui-ci par des tiers, contrefacteurs ou concurrents, et possède le droit exclusif de s’opposer à toute copie ou imitation non autorisée de son dessin ou modèle. Les contrefacteurs se verront opposer les certificats d’enregistrement des modèles lors d’actions en contrefaçon. Le modèle enregistré bénéficiant d’une présomption de validité, il appartient au défendeur de prouver par des antériorités pertinentes que le modèle est nul. Les entreprises concurrentes, quant à elles, seront empêchées de mettre sur le marché des montres identiques ou produisant une impression générale semblable à celles protégées par le droit des modèles. »
Quand à l’hommage :
– C’est l’utilisation ou l’inspiration d’un design tombé dans le domaine publique (qui n’est plus protégé par ses droits d’auteurs)Merci pour ces précisions.
Il me semble avoir lu que après 25 ans, un design tombe dans le domaine publique. J’ai bon ?
Et j’arrête de polluer le sujet.
- Kink a écrit:
- Merci pour ces précisions.
Il me semble avoir lu que après 25 ans, un design tombe dans le domaine publique. J’ai bon ?
Et j’arrête de polluer le sujet.
Durée maxi de protection en france
INPI : « Votre dépôt vous offre une protection d’une durée initiale de 5 ans qui peut être prolongée par tranche de 5 ans, jusqu’à une période maximale de 25 ans. »Pour le reste du monde :
OMPI : La durée de la protection est de cinq ans à compter de la date de l’enregistrement international. Un enregistrement international peut être renouvelé pour une ou plusieurs périodes supplémentaires de cinq ans, à l’égard de chacune des parties contractantes désignées, jusqu’à expiration de la durée totale de protection autorisée par la législation nationale de ces parties contractantes (consulter la durée maximum de protection pour chaque partie contractante).Donc suivant les pays ç’est entre 15 et 25 ans, et jusqu’à 50 ans pour le Maroc et Monaco.
PS : Si t’es Monégasque ferme de suite ce topic, ta pas le droit de revenir ici avant 2022 si tu veut un hommage à la Royal Oak
…. d’un autre coté Monaco et Hommage 
Je ne suis pas de Monaco
J’hesite vraiment entre la MH et la Peguinet.
Si vous avez d’autres suggestions avec une touche Genta… je suis preneur.Je viens de voir ça sur Instagram
https://instagram.com/p/BjsO5SvnsPC/Mais en neuf faut oublier
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