Certains calibres sont dans le domaine public mais pas leurs noms…

[Franceallemagne]

Oui, sur ma Marina Militare c’est l’exacte copie d’un unita. J’étais très surpris qu’ils osent sans peur d’une procédure judiciaire….
A+
FA

[Irimi2]

Ciblar a écrit:

A mon avis, les chinois peuvent désigner leurs calibres 7750 ou 6497 car je ne crois pas qu’il soit possible de breveter un numéro (pour la petite histoire et dans un autre domaine, je crois que c’est pour cette raison que les processeurs Intel on cessé de s’appeler "8086", "286", "386", "486"… pour passer à "pentium" à la place de "586").

Peugeot 104, 106, 107, 204, 205, 206, 304, 305, 307, 406, 407, 504, 505, 607, 806,
BMW 318, 320, 328, 335, 528, 535,
le 118 218, le 118 712,
la bière 1664…
… je continue ?

Une marque peut être déposée sous n’importe quelle forme à condition qu’elle soit apposée noir sur blanc dans le formulaire de dépôt.
Une marque peut donc être verbale (Omega, Rolex), elle peut s’exprimer sous forme d’un dessin (un crocodile par exemple), d’un signe typographique (l’esperluette de France Telecom, c’est-à-dire ça : &), ou bien évidemment d’un chiffre ou d’un nombre (voir ci-dessus).
L’important est que la marque soit inscrite noir sur blanc. Ainsi un parfumeur pourra déposer une senteur sous forme de formule chimique.

[Irimi2]

ZEN a écrit:

Il est donc surprenant que des sites de montres vendant des modèles Chinois avec des mouvements produits en Chine sur les bases de ces calibres soient en mesure de mentionner "Unitas" ou ETA …. comme des référence leur appartenant.
Ne pensez-vous pas que Swatch Group devrait sur ce point faire preuve d’une plus grande exigence ?

Zen, je suis tout à fait d’accord avec toi. L’utilisation d’une marque ne peut se faire qu’avec l’autorisation du détenteur de ladite marque.
Toutefois en ce qui concerne les marques du groupe Swatch que tu cites, il me semble que ce "laisser-faire" en matière de citation de la marque est la contrepartie d’une situation de quasi-monopole.

[Auteur]

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