Photos de montres et droits d’images.

Je suis régulièrement sollicité pour des explications relatives aux droits concernant les photos de montres.
Je vais donnc tenter ici de faire un point de manière compréhensible par tous d’une législation et d’une réglementation qui combinent la défense de plusieurs intérêts contradictoires.

Premiere partie : Les montres contemporaines

Cela ne porte que sur des montres de marques toujours existantes. Pour les autres ou les montres anonymes, c’est plus simple.

Prenons quelques exemples, et pour ne froisser personne, choisissons une marque que sans originalité nous appellerons XX. Monsieur Truc a acheté une montre contemporaine de marque XX et il souhaite la montrer sur le net. En a-t-il le droit ?

Paradoxalement, pas vraiment car il n’est propriétaire que de la montre et pas de son image. Les photos qu’il produit sont donc soumises aux foudres potentielles (rarissimes) de la marque qui peut y voir une crontrefaçon, et une atteinte à son droit à l’image tant pour la présentation de la marque que pour celle d’un produit en cours d’exploitation et donc soumis à brevets et licences. Il lui faudra évidemment établir son préjudice et son intérêt à agir. En pratique, aucune marque n’intervient car son image n’est pas altérée sauf si le produit est montré dégradé et si l’auteur de l’image a une volonté de nuire.
Continuons dans notre exemple… Monsieur Truc a fait valoir que sa montre avait un défaut et que par exemple la lunette était mal ajustée.
Sommes nous dans un droit à l’information ou dans une recherche de nuisance ?

Si le défaut est avéré et dès lors que la volonté de nuire ne peut être établie, il est peu probable que monsieur Truc soit sanctionné par un tribunal. En revanche s’il fait une photo de sa montre avec ce défaut en la posant par exemple sur un tas d’ordures. Il est clair qu’il entre dans la nuisance commerciale passible de poursuite. Mais nous mélangeons ici deux choses. L’image du produit et de la marqued’une part et le défaut de celui-ci d’autre part.
En résumé, monsieur Truc présente les photos à ses risques et périls, le risque étant limité mais des marques ont déjà refusé l’exploitation de leur image.Une grande marque horlogère est réputée pour ne jamais donner d’autorisation et se réserver tout droit de saisir les tribunaux.

Imaginons maintenant que monsieur Machin, vienne "piquer " la photo de monsieur Truc sur le net pour l’afficher en d’autres lieux soit sur un site, soit dans un livre.
Si la photo porte sur une montre XX, nous avons vu que monsieur Truc n’était pas propriétaire de l’image de sa montre. Il aura donc toute difficulté à fair valoir un droit particulier sur l’image qu’il a donnée d’un produit sur lequel il n’avait aucun droit d’image. Le cas est différent si monsieur TRUC a donné une valeur ajoutée à l’image par exemple en le mettant en scéne ou en utilisant une technique de macro par exemple qui rend la photo particulière au point de lui donner une valeur artistique ou technique. Dans ce cas et seulement dans ce cas, monsieur Truc peut faire valoir un droit sur l’image qu’il a fabriquée et reste bien le propriétaire de son image.
Son utilisation abusive sera plus ou moins sanctionnée. Elle le sera peu probablement, si monsieur Machin n’a pas réhébergé l’image et s’est contenté par un lien de renvoyer sur le site initial d’hébergement choisi par monsieur XX. Les propriétés de la photos ne sont pas altérées et seul un légendage ou une exploitation dans un contexte dénaturant l’image sera passible d’indemnités voire de poursuites pénales.
Si monsieur Machin a réhébergé l’image de monsieur X, il se l’est appropriée de manière abusive et là, il encourt des sanctions potentiellent civiles et pénales.
Pour une publication dans un livre, les éditeurs assument assez facilement ce risque car les sanctions sont d’autant plus rares que la photo est valorisée. Un droit indemnitaire de faible montant peut être alloué.