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, le il y a 4 années et 9 mois.
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Messages
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- -Pierre- a écrit:
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Pour parler de ce que je sais, entre la Suisse et l’UE, il y a l’accord sur la libre circulation des biens et des personnes, mais ça ne veut pas dire que la TVA échappe au deal.
Non, la libre circulation ne concerne que les personnes avec l’adhésion de la Suisse aux accords de Schengen. Concernant les marchandises, la Suisse est un pays tiers pour l’UE, donc droits et taxes en sus. Les seuls accords qui existent sont des facilitations des formalités de dédouanement…
Concernant la GB, le taux de TVA est à 20% comme chez nous donc si le marchand vend HT, je ne vois pas vraiment où sera le problème…
Pour Christopher WARD , comme le taux de TVA UK semble le même que pour la France , tout dépendra s’il y a des droits de douanes en plus ! Et il y aura les frais type DHL…. Dur !
- broncos a écrit:
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Non, la libre circulation ne concerne que les personnes avec l’adhésion de la Suisse aux accords de Schengen. Concernant les marchandises, la Suisse est un pays tiers pour l’UE, donc droits et taxes en sus. Les seuls accords qui existent sont des facilitations des formalités de dédouanement…
Concernant la GB, le taux de TVA est à 20% comme chez nous donc si le marchand vend HT, je ne vois pas vraiment où sera le problème…
Merci pour la précision du premier paragraphe, en effet, tout circule, mais on paye pour ça.
Concernant la détaxe, où le prix HT, je n’ai jamais bien compris comment ça fonctionnait, et pourtant j’ai acheté plusieurs montres, sculptures et objets en Italie et en France. Mais quand j’ai demandé s’ils pouvaient me faire le prix HT, ça m’avait l’air tellement compliqué au niveau des formulaires que j’ai laissé tombé. (en gros, et si j’ai bien compris, il fallait payer plein pot, donner la facture à la douane suisse, payer la TVA Suisse, et renvoyer le formulaire qui mentionnait la TVA payée en Suisse en Italie, en leur demandant le remboursement de leur TVA, ou quelque chose comme ça…bref, trop compliqué pour un achat plaisir
)- dopf a écrit:
- Pour Christopher WARD , comme le taux de TVA UK semble le même que pour la France , tout dépendra s’il y a des droits de douanes en plus ! Et il y aura les frais type DHL…. Dur !
Les droits de douane sur l’horlogerie sont quasi inexistants, les frais de douane des prestataires, par contre…
Gros mélange entre différentes choses …
Le prix TTC est égal au prix Hors taxe + la TVA + les éventuels droits de douane.
A priori il ne devrait pas y avoir de droits de douanes avec le Royaume uni si le traité de sortie traite le RU comme la Suisse. S’il y a des droits de douane ils seront de 0.19% du prix HT.
La TVA est de 20% en France, elle est également de 20% au RU
En 2020 si vous achetiez une montre 960 euros au RU vous payez 800€ Hors taxe+ 160€ de TVA (taux 20% Royaume Uni)
En 2021 vous payez 800€ au vendeur professionnel du Royaume Uni qui vous vend la montre Hors taxe, vous rajoutez la TVA Française pour 160€ (et éventuellement 1.5€ de droits de douane).
Comme le transporteur est également responsable, comme l’importateur que vous êtes, du paiement des taxes (TVA + éventuels droits de douane) il va vous faire payer la TVA qu’il va reverser à l’état ainsi que sa « prestation douanière » en plus des frais de transport … Il n’y a pas de règle sur le montant de sa prestation.
Donc au final si vous achetez à un professionnel qui vous fera payer le prix Hors taxes le surcoût sera constitué pour l’essentiel par les frais prélevés par transporteur.
Si vous achetez à un particulier c’est une autre histoire car comme il ne récupère pas la TVA il vous vendra la montre pour un prix global de 960 euros qui sera vu comme un prix hors taxe par la douane française et le transporteur … qui y appliqueront la TVA française et le reste.
Je néglige le montant des frais d’envoi qui sont également soumis à la TVA …
- Citation :
- Si vous achetez à un particulier c’est une autre histoire car comme il ne récupère pas la TVA il vous vendra la montre pour un prix global de 960 euros qui sera vu comme un prix hors taxe par la douane française et le transporteur … qui y appliqueront la TVA française et le reste.
Je néglige le montant des frais d’envoi qui sont également soumis à la TVA …
Quand on achète sur EBay, pro ou pas, on achète à un prix global et donc on paiera bien dans ton exemple 200 euros de plus à minima.
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Contraria contrariis curantur. (Les contraires se guérissent par les contraires).Tout à fait!
A noter que sur Aliexpress certains vendeurs disposent de « stocks tampons » au sein de l’Union européenne . Au moment de l’achat on a le choix entre acheter le même produit qui sera expédié de Chine, de Russie de France ou d’Espagne. Le prix varie en fonction du choix puisqu’il inclus ou non la TVA ainsi que des frais postaux différents… C’est ainsi que j’ai acheté une montre connectée Xiaomi qui m’a été expédiée en 3 jours depuis la France.
D’ailleurs j’ai lu quelque part que Christopher Ward aurait une démarche similaire en cours … A vérifier
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