Acheter sa montre à l’étranger et … les douanes [taxes]

[tinga]

radiomir a écrit:

Question pour M. broncos:

Un achat d’une montre d’occasion hors Europe à un particulier est également soumis à la TVA + taxes de douanes, n’est-ce-pas?

je ne suis pas Mr broncos , mais tente cependant une réponse

ce n’est pas le fait d’être ‘d’occasion’ ou l’achat à un ‘particulier’ qui évitent la TVA et les droits de douane
c’est la valeur , donc la franchise (de mémoire 175 €)

pour une valeur supérieure , même si la montre est d’occasion , il conviendra de payer les droits de douane et la TVA

[Nouch30]

tinga a écrit:

je ne suis pas Mr broncos , mais tente cependant une réponse

ce n’est pas le fait d’être ‘d’occasion’ ou l’achat à un ‘particulier’ qui évitent la TVA et les droits de douane
c’est la valeur , donc la franchise (de mémoire 175 €)

pour une valeur supérieure , même si la montre est d’occasion , il conviendra de payer les droits de douane et la TVA

Tu es certain de ce que tu avances?

Pour les droits de douane, OK

Pour la TVA, j’ai un gros doute, c’est un impôt payé par le consommateur final du produit acheté neuf, donc le premier acheteur de la montre a payé la TVA dans son pays, je ne vois pas pourquoi il faudrait la repayer en France suite à l’achat de la montre en occasion.

Il me semble qu’il y a cependant des délais entre achat et revente afin d’éviter les fraudes.

Quand j’étais gamin, on habitait près de la frontière allemande/Luxembourg, à l’époque il y avait des pros du calcul pour acheter des bagnoles d’occasion de plus de 6 mois, et ne pas avoir à régler la TVA car justement d’occasion.

par contre si véhicule neuf, TVA payée en France, mais du coup, pas en Allemagne.

[tinga]

Nouch30 a écrit:

Tu es certain de ce que tu avances?

oui.

Nouch30 a écrit:

Pour la TVA, j’ai un gros doute, c’est un impôt payé par le consommateur final du produit acheté neuf, donc le premier acheteur de la montre a payé la TVA dans son pays, je ne vois pas pourquoi il faudrait la repayer en France suite à l’achat de la montre en occasion.

non , il faut ‘repayer’ la TVA. je mets repayer entre guillemets car l’administration fiscale française n’a rien à faire d’une TVA payée dans un pays étranger (pays tiers)
pour elle il faut donc la payer (et non pas repayer)

Nouch30 a écrit:

par contre si véhicule neuf, TVA payée en France, mais du coup, pas en Allemagne.

les véhicules ont un régime spécifique en ce qui concerne la TVA pour les ventes intra-européennes

[Mastermold]

Nouch30 a écrit:

Pour la TVA, j’ai un gros doute, c’est un impôt payé par le consommateur final du produit acheté neuf, donc le premier acheteur de la montre a payé la TVA dans son pays, je ne vois pas pourquoi il faudrait la repayer en France suite à l’achat de la montre en occasion.

tinga l’a dit et je le confirme, la TVA s’applique sur produits neufs et occasions venant d’un pays situé en dehors de la zone euro.

[ChtiGariX]

Bonjour,
j’ai appelé info douanes concernant une question que j’avais posée ici.
Ce que je me demandais, c’était dans le cas où j’achète une montre en dessous du seuil de franchise (exemple pour Andorre: 900€), je pouvais ensuite faire ajouter cette montre sur une carte de libre circulation. J’avais un doute car, en l’absence de document prouvant le dédouanement (car franchise) est-ce que ça pouvait se faire ?
Donc la réponse était clairement oui, il faut bien sûr fournir la facture indiquant la valeur inférieure au seuil de franchise.

Toujours bon à savoir.

[Mr.R]

tinga a écrit:

Non
si tu fais cela , tu te mets en infraction auprès des douanes
il faut que ton ami déclare la valeur réelle de la montre , et c’est cette valeur qui sera reprise au moment du dédouanement

il peut éventuellement mettre 100 USD en valeur
mais si celle-ci vaut 1000 USD , la douane risque de bloquer + amende pour libérer l’envoi

de plus question assurance , si ton ami déclare 100USD , en cas de perte il sera remboursé sur 100 USD

donc à éviter

Merci de ta réponse.

[omega67]

Bonjour, et dans le cas du site Montredo, sa se passe comment, car on la acheté a l’étranger, sans payer la tva en france, on peut avoir des problèmes en France ?

merci.

[tinga]

omega67 a écrit:

on la acheté a l’étranger, sans payer la tva en france, on peut avoir des problèmes en France ?
.

où à l’étranger ?

quelle valeur ?

[omega67]

Bonjour, montre venant hors de France, vendu depuis l Allemagne. Pour 3500e. cordialement.

tinga a écrit:

où à l’étranger ?

quelle valeur ?

Bonjour, Italie ou Espagne. Merci.

[tinga]

omega67 a écrit:

Bonjour, montre venant hors de France, vendu depuis l Allemagne. Pour 3500e. cordialement.

Bonjour, Italie ou Espagne. Merci.

dans ce cas là pas de soucis pour toi en tant que particulier
tu es supposé avoir payé ta montre TTC (dans le pays d’achat)

[vivadidi]

Bonjour,
j’aimerais acheter ma montre (eur 5200.–) en Allemagne via chrono24 et pour éviter le plus possible de frais… , je vais la faire livrer en France (facture avec mon adresse en Suisse), la détaxer (19%) à la douane Française et ensuite traverser la douane Suisse…
Pour le remboursement de la TVA, le vendeur sur Chrono24 m’a dit qu’il avait besoin seulement des papiers de douane tamponés par la douane Française et qu’il n’avait PAS besoin d’un tampon de la douane Suisse.
Si j’omis de déclarer la TVA en Suisse, quels seraient les risques avec la douane Suisse, y a t il une communication entre douaniers français et suisses, ils sont en face ou… ?
Merci pour vos réponses.
Henri

[radiomir]

Pouvez-vous m’expliquer en détails comment n*quer les douanes svp?

[pecoste]

Y a plein de petites routes pas surveillées dans la montagne.

[fredperry63]

Incroyable, premier message pour demander des conseils hors la loi

[py3.14]

Y’a une solution pas compliquee

[Auteur]

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