- Ce sujet contient 22 réponses, 13 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
, le il y a 16 années et 5 mois.
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Bonjour,
UNe question de curiosité aux juristes et autres connaisseurs en la matière !
En me promenant sur le net à la recherche de montres sympathiques, je suis tombé sur plusieurs sites de répliques de montres de grandes marques s’affichant sans problème et sans contraintes (à priori basées au states)
Comment est il possible que de tels sites aient pignon sur rue et vendent des copies de grandes marques au grand jour sans que celles-ci réagissent ?
Merci d’éclairer ma lanterneimpunité, non, mais un site hebergé dans un pays un peu laxiste, oeuvrant dans un autre encore plus et pouvant fermer et le proprio disparaitre rapidement pour réapparaitre quelques jours après.. le temps d’enquéter sur ce site, il aura fermé pour changer d’identité et 20 autres auront ouvert..
dirty business__________________________________
Instagram: Helvetic_tacCe qu’il faut savoir, c’est que la notion de contrefaçon n’est pas la même partout.
Pour donner un exemple, il est possible de commercialiser en Italie, des vêtements de marque, des t-shirts par exemple, qui ne sont que des copies. Mais tant que la mention "copie non conforme à l’original" apparaît, on considère qu’il n’y a pas de tentative de flouer le consommateur, et donc, le vêtement peut–etre vendu librement.
Tout ça pour dire que ces sites de me*** ont sans doute l’autorisation d’exister dans des pays moins regardant sur la protection des marques, dessins et modèles.Si encore ils vendaient vraiment des fake !…
Mais la plupart du temps ce sont juste des façades pour piquer du fric aux gugusses qui veulent acheter des fake rolex
Et ces mêmes gugusses revendront ces fakes à des particuliers sans forcèment indiquer l’origine de la montre, et notamment sa fausseté.
S’agit-il vraiment de sites qui vendent des contrefaçons, c’est à dire non seulement la reproduction du dessin de la montre mais aussi le nom de la marque originale et le logo, ou bien "seulement" de copies, c’est à dire le même dessin mais avec une marque X ou Y ?
Lorsqu’un dessin est ancien, il est tombé dans le domaine public et tout le monde peut le recopier. Par exemple, la submariner de Rolex. Mais ce qui reste interdit, c’est de marquer "Rolex" sur la copie. Là, ça devient de la contrefaçon.
Et pour ce qui est des pays laxistes… chacun sait quel est le principal producteur de ces contrefaçons. Quand on veut vraiment lutter contre ce phénomène, il n’y a pas besoin d’un arsenal juridique lourd. Une descente de police, on constate la présence de contrefaçons, et on embastille le patron de l’établissement. Facile et dissuasif… pour peu qu’on en ait la volonté.
En ce moment, je suis en Chine pour mon boulot. Je loge dans un grand hôtel 4 étoiles. Dans le hall d’entrée, il y a une boutique. Et que propose-t-elle ouvertement dans ses vitrines, en plus des bibelots divers et autres chinoiseries ? Des contrefaçons de Rolex et Omega ! Pour qu’un hôtel se permette ça, il faut vraiment qu’il ait le sentiment que les autorités s’en contrefichent !
- jaeger92 a écrit:
- impunité, non, mais un site hebergé dans un pays un peu laxiste, oeuvrant dans un autre encore plus et pouvant fermer et le proprio disparaitre rapidement pour réapparaitre quelques jours après.. le temps d’enquéter sur ce site, il aura fermé pour changer d’identité et 20 autres auront ouvert..
dirty business
Tout à fait d’acord, est ceci est applicable à tous les sites illégaux quels qu’ils soient.
Il y a plusieurs notions…
Une usine, délocalisée hors France, fabrique, dans le cadre d’un contrat avec une marque, 300 000 survêtements, (chiffre au hasard, pas taper !), comportant logo, étiquettes, etc.
Dans cette même usine, avec les mêmes matériaux, 3 000 survêtements sont fabriqués en-dehors du contrat.
Le dol n’est commis qu’envers la marque, l’éventuel acheteur ne prenant aucun risque de sécurité, puisque même qualité de fabrication, etc.
Seuls interviendront, pour l’acheteur, les risques douaniers/fiscaux, etc.Même cas, mais sans les logos, étiquettes ?
Avec un autre logo, à peine modifié ?Si les matériaux ne sont plus les mêmes d’autres notions entrent en jeu…
Pareil pour les montres
Autre notion, quand certains, en "bons commerçants", utilisent leur image nationale pour vendre, en ayant fait fabriquer là aussi en délocalisant, mais sans en informer l’acheteur.
Si les fabricants, ensuite, volent de leurs propres ailes…
D’ailleurs, pour certains produits/marchés, il y a des clauses de compensation, avec transferts de technologie, etc.
Pas facile de retrouver ses petits dans tous les cas de figures…
Et là, curieusement, il faudrait plus de fonctionnaires, de contrôles fiscaux, dounaiers, policiers…
Qui font hurler dans d’autres situations………..Celui qui s’insurge contre les contrefaçons et exige des mesures acceptera-t-il d’être fouillé à la Douane, d’avoir à présenter ses factures et justificatifs, à tous moments, en tous lieux ?
Alors qu’il aura peut-être fait des pieds et des mains pour domicilier un achat à l’étranger ou par un "homme de paille" pour profiter d’une détaxe ?
Ou acheté au marché gris ? Ou fait rapporté par un VRP international ?Gestion de contradictions………La nature humaine, quoi………
Mais sinon le cas des répliques est bien de la contrefaçon pure et simple.
Le nombre de sites vendant ces répliques est tout simplement hallucinant.Les législations des pays de :
Conception,
Fabrication,
Commercialisation
ne sont pas identiques.Et ces différents pays n’ont pas les mêmes intérêts économiques, les mêmes préoccupations, ou envie/volonté d’intervenir.
"Faut bien que tout le monde mange, ma brave dame…!"
- couscous garbit a écrit:
- Mais sinon le cas des répliques est bien de la contrefaçon pure et simple.
Le nombre de sites vendant ces répliques est tout simplement hallucinant.
Merci d’avoir changé le titre du poste qui pouvait prêter à doute,
Je pensais quand même que quand on copiait, la marque, le logo et la forme de la montre, la plupart des pays marchaient de la même manière, je m’aperçois que je me trompe et ça me fait un peu peur !!!
En tout cas merci pour vos réponses
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